CONDITION GENERALES DE VENTES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :
[NOM DE L'ORGANISME], [forme juridique], immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation], dont le siège social est situé [adresse du siège social], qui fournit des services de conseil et d'accompagnement (ci-après l'« Organisme ») et la personne physique ou morale effectuant la Commande (ci-après le « Client »).
L'Organisme et le Client sont ci-après, individuellement désignés comme la « Partie » et collectivement comme les « Parties ».
PRÉAMBULE
L'Organisme exerce une activité de conseil, d'accompagnement et de consulting auprès de clients dans le domaine de la création, de l'optimisation et de la valorisation économique de webinaires. À ce titre, il propose des programmes d'accompagnement structurés intégrant notamment des sessions de coaching collectives et/ou individuelles, en présentiel ou à distance, ainsi que des ressources pédagogiques numériques accessoires, visant à permettre aux Clients de développer leurs compétences et d'atteindre leurs objectifs au moyen de l'exploitation de webinaires.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre l'Organisme et les Clients dans le cadre des services fournis et définissent les droits et obligations de chaque Partie.
SOMMAIRE
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
OBJET
SERVICES
PROCESSUS DE COMMANDE
DELAI DE RETRACTION
CONDITIONS D'EXÉCUTION DES FORMATIONS
OBLIGATIONS, GARANTIES ET RESPONSABILITÉS DU CLIENT
OBLIGATIONS, GARANTIES ET RESPONSABILITÉS DE L'ORGANISME
CONDITIONS FINANCIÈRES
MODIFICATION OU ANNULATION DE LA FORMATION
RÉSILIATION
DROIT A L'IMAGE ET COMMUNICATION
DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE
CONFIDENTIALITÉ
FORCE MAJEURE
SERVICE CLIENT
CESSION
DIVERS
LOI APPLICABLE
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Offre « [PROGRAMME BASE] »
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Offre « [PROGRAMME INTERMÉDIAIRE] »
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Offre « [PROGRAMME AVANCÉ] »
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Séminaire « [NOM DU SÉMINAIRE] » 2026
Séminaire « [NOM DU SÉMINAIRE] » 2026
DISPOSITIONS GÉNÉRALES Les CGV s'appliquent automatiquement et de plein droit aux Commandes.
IMPORTANT : NOTE AUX CLIENTS
TOUTE COMMANDE IMPLIQUE L'ACCEPTATION EXPRESSE, PRÉALABLE, PLEINE ET ENTIÈRE PAR LE CLIENT DES CGV. EN VALIDANT LA COMMANDE, LE CLIENT RECONNAÎT QU'IL EST TENU PAR L'ENSEMBLE DES CGV.
Le Client reconnaît qu'il s'engage en ayant connaissance de toutes les informations de nature économique, financière et technique, nécessaires à sa prise de décision et qui lui permettent d'apprécier la nature et la portée de cet engagement contractuel.
DÉFINITIONS Dans le cadre des présentes CGV, les termes et expressions énumérés ci-dessous et dont la première lettre figurera en majuscule ont la signification attribuée ci-après. Ces termes auront la même signification au singulier et au pluriel.
« Client » : désigne toute personne physique ou morale, professionnel ou consommateur, qui entre en relation contractuelle avec l'Organisme dans le but de bénéficier des Services ; « Commande » : désigne toute souscription, effectuée en ligne ou par tout autre moyen accepté par l'Organisme, aux Services proposés par l'Organisme ; « Conditions Générales de Vente » ou « CGV » : désigne les présentes conditions générales de vente définissant les modalités de fourniture des Services et des Formations ; « Conditions Particulières » : désigne le document écrit établi par l'Organisme et transmis au Client, précisant notamment le contenu, les modalités spécifiques et les conditions d'exécution d'une Formation déterminée ; « Documentation contractuelle » : désigne l'ensemble des documents encadrant la relation contractuelle entre l'Organisme et le Client, comprenant notamment les CGV et les Conditions Particulières. La Documentation contractuelle n'engage les Parties qu'après acceptation expresse du Client et confirmation par l'Organisme ; « Droits de propriété intellectuelle » : désigne tout brevet, droits d'auteur et droits connexes, droit moral, marques, noms commerciaux et noms de domaine, droits sur les dessins et modèles, droits sur les logiciels informatiques, droits sur les bases de données, droits sur les informations confidentielles (y compris le savoir-faire et les secrets commerciaux), et tout autre droit de propriété intellectuelle, qu'il soit enregistré ou non, y compris toutes les demandes, renouvellements ou extensions de ces droits et tous les droits ou formes de protection similaires ou équivalents en vigueur ou à venir ; « Formation » : désigne toute formation proposée par l'Organisme, principalement sous forme numérique, pouvant inclure notamment des contenus pédagogiques en ligne, des modules vidéo, des supports écrits, des sessions de coaching collectif et/ou individuel, ainsi que, le cas échéant, des sessions en présentiel selon la formule souscrite ; « Identifiants » : désigne les éléments personnels et confidentiels (nom d'utilisateur et mot de passe ou tout autre moyen d'authentification) permettant au Participant d'accéder à la Plateforme ; « Organisme » : désigne la société [NOM DE L'ORGANISME], telle que définie en préambule des présentes, organisant et dispensant les Formations et fournissant les Services ; « Participant » : désigne la personne physique bénéficiant effectivement des Formations, qu'elle soit ou non le Client ; « Plateforme » : désigne la plateforme d'e-learning mise à disposition par l'Organisme, accessible en ligne au moyen des Identifiants, permettant notamment l'accès aux contenus pédagogiques numériques, aux modules de formation, aux supports documentaires, aux outils associés et, le cas échéant, aux espaces communautaires ou fonctionnalités complémentaires liés aux Services ; « Services » : désigne l'ensemble des prestations proposées par l'Organisme dans le cadre de son activité de formation, comprenant notamment l'accès à des formations en ligne, à des contenus pédagogiques numériques, à des outils d'accompagnement et à des sessions de coaching, selon les modalités définies dans la Documentation contractuelle ; « Site » : désigne le site internet de l'Organisme disponible à l'adresse suivante : [URL DU SITE] à partir duquel les Clients peuvent souscrire à des Services et/ou des Formations ; « Support documentaire » : désigne l'ensemble des supports pédagogiques et contenus mis à disposition dans le cadre des Formations, incluant notamment les présentations, documents écrits, guides, modules e-learning, vidéos, exercices et tout autre contenu élaboré par l'Organisme.
OBJET Les CGV ont pour objet de définir les conditions et les modalités selon lesquelles les Clients peuvent bénéficier des Services et des Formations.
Les CGV sont systématiquement portées à la connaissance des Clients avant d'effectuer une Commande.
Elles s'appliquent de façon exclusive et prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles qui ont été acceptées expressément par l'Organisme.
Par conséquent, toutes autres conditions, déclarations, engagements ou communications, y compris les informations, indications ou propos tenus par les équipes commerciales ou par tout intermédiaire, n'engagent l'Organisme qu'après confirmation écrite de sa part.
En particulier, aucune déclaration orale, promesse, indication de résultat ou avantage prétendument accordé, non expressément repris dans les présentes Conditions Générales de Vente, les Conditions Particulières ou un document contractuel écrit accepté par l'Organisme, ne saurait avoir de valeur contractuelle.
Le Client reconnaît expressément que les conseillers commerciaux, closeurs ou tout autre intervenant commercial agissent dans le cadre d'un mandat limité aux termes des présentes CGV. Toute déclaration, engagement ou promesse excédant le cadre des présentes CGV et de la Documentation contractuelle ne lie pas l'Organisme. En cas de manquement d'un conseiller commercial à ses obligations contractuelles internes, l'Organisme se réserve le droit d'exercer tout recours à son encontre, sans que le Client puisse s'en prévaloir pour obtenir des droits ou avantages non prévus aux présentes.
Le Client reconnaît que les Services proposés par l'Organisme ont pour objet exclusif la formation et l'accompagnement pédagogique. À ce titre, les contenus, échanges, exemples, simulations, études de cas, supports et interventions réalisés dans le cadre des Formations sont fournis à des fins d'information et d'illustration générale et ne constituent pas :
une recommandation d'investissement, une incitation à acheter, vendre ou conserver un instrument financier ou un actif, ni une sollicitation au sens de la réglementation applicable ;
un conseil en investissement, un conseil en stratégie d'investissement, une recommandation personnalisée ou un service de gestion, de réception-transmission d'ordres ou d'intermédiation ;
un conseil juridique, fiscal ou comptable.
L'Organisme ne fournit aucun service de conseil en investissement et n'agit pas en qualité de conseiller en investissements financiers (CIF). Il n'effectue aucune analyse personnalisée de la situation du Client (notamment objectifs, situation financière, tolérance au risque) et ne formule pas de recommandations individualisées.
Le Client reconnaît que tout investissement comporte des risques, y compris un risque de perte totale ou partielle du capital, et qu'il lui appartient de procéder à ses propres vérifications, de s'informer et, le cas échéant, de solliciter un professionnel habilité avant toute prise de décision. Le Client demeure seul responsable de l'utilisation des informations et contenus fournis, ainsi que des décisions et opérations qu'il réalise.
SERVICES Présentation des Services Les Services sont fournis exclusivement en ligne, sous réserve de certaines exceptions prévues pour des programmes spécifiques.
Les Services incluent notamment :
des Formations en ligne dédiées à la conception et à l'optimisation de webinaires ; des contenus pédagogiques sous forme de modules vidéo, de supports écrits et d'outils d'évaluation ; des sessions de coaching collectif et/ou individuel ; des immersions en présentiel, lorsque la formule souscrite le prévoit.
Le détail des Formations est indiqué dans les Conditions Particulières, et notamment :
la nature et les caractéristiques de la Formation ; le niveau de connaissance préalable nécessaire ; les modalités d'organisation de la Formation ; les moyens permettant d'apprécier les résultats ; les moyens permettant de suivre la Formation.
Lorsque les Services comprennent des accès numériques, ceux-ci sont fournis au Client et/ou aux Participants conformément à la Documentation contractuelle, notamment quant à leur durée et à leurs conditions d'accès.
L'accès aux Services numériques peut être autorisé à partir de seize (16) ans sous réserve, le cas échéant, de l'accord préalable du représentant légal ; en revanche, les coachings en direct et, plus largement, les événements (notamment en présentiel) sont réservés aux personnes majeures.
Le Client bénéficie des Formations telles qu'elles sont définies et acceptées lors de la Commande.
Présentation des Formations Les Formations proposées par l'Organisme sont principalement dispensées sous forme numérique, au moyen de plateformes en ligne mises à disposition par l'Organisme.
Selon la Formation souscrite, celles-ci peuvent notamment comprendre l'accès à des contenus pédagogiques en ligne, des modules vidéo, des supports écrits, des outils d'évaluation, ainsi que des sessions de coaching collectif et/ou individuel, et, le cas échéant, des sessions en présentiel.
Les Formations sont accessibles pendant la durée indiquée dans la Documentation contractuelle. Les modalités d'accès, la durée de mise à disposition des contenus et les conditions d'utilisation des plateformes sont précisées lors de la Commande.
Toute utilisation des Formations non conforme aux présentes CGV ou à la Documentation contractuelle pourra entraîner la suspension ou la suppression de l'accès aux Services, dans les conditions prévues aux présentes, sans préjudice des autres droits de l'Organisme.
PROCESSUS DE COMMANDE Modalités de Commande Toute Commande de Services proposés par l'Organisme implique une souscription préalable effectuée en ligne sur le Site ou par tout autre moyen accepté par l'Organisme.
Préalablement à toute Commande, le Client est mis en mesure de prendre connaissance des présentes CGV ainsi que, le cas échéant, des Conditions Particulières applicables à la Formation concernée.
La validation de la Commande emporte acceptation expresse et sans réserve des CGV et de la Documentation contractuelle. Lorsque la Commande est réalisée en ligne, cette acceptation est matérialisée notamment par un mécanisme de validation électronique équivalent à une signature manuscrite.
La vente est réputée définitive à compter de la confirmation de la Commande par l'Organisme, laquelle intervient, sauf stipulation contraire, à la réception du paiement ou du premier règlement exigible.
À compter du paiement, l'Organisme s'engage à exécuter les Formations conformément aux termes définis dans les Conditions Particulières.
Confirmation de la Commande À l'issue de la Commande, le Client reçoit par voie électronique une confirmation récapitulant les éléments essentiels de la souscription, le livret d'accueil, ainsi que l'accès à la Documentation contractuelle.
Lorsque les Services comprennent des accès numériques, les Identifiants permettant l'accès à la Plateforme sont transmis au Client et/ou au Participant après validation de la Commande et selon les modalités prévues par l'Organisme.
L'Organisme se réserve le droit de refuser ou de suspendre toute Commande lorsque le Client ne remplit pas les conditions d'accès aux Services, lorsqu'il existe un différend antérieur relatif à des prestations ou paiements, ou, plus généralement, en cas de motif légitime tenant au respect des présentes CGV, au bon déroulement pédagogique des Formations et/ou en cas d'indisponibilité des Services.
DELAI DE RETRACTION Client consommateur Lorsque le Client est une personne physique agissant en qualité de consommateur et que la Commande est réalisée à distance, il dispose d'un droit de rétractation d'une durée de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Toutefois, conformément aux dispositions applicables relatives à la fourniture d'un contenu numérique sans support matériel, le Client est informé que le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation et que le contrat soumet le consommateur à une obligation de payer, dès lors que les conditions cumulatives suivantes sont réunies :
le Client a donné préalablement son consentement exprès pour que l'exécution du contrat commence avant l'expiration du délai de rétractation ; le Client a reconnu qu'il perdrait son droit de rétractation ; l'Organisme a fourni au Client une confirmation de l'accord du Client, sur un support durable, conformément aux dispositions applicables.
En pratique, lorsque les Services incluent un accès immédiat à des contenus numériques (modules en ligne, vidéos, supports téléchargeables, accès à une plateforme), la mise à disposition des Identifiants et/ou l'accès effectif aux contenus pourra intervenir avant l'expiration du délai de quatorze (14) jours uniquement si le Client a (i) donné son consentement exprès à cette exécution immédiate et (ii) reconnu la perte corrélative de son droit de rétractation, et si l'Organisme a adressé la confirmation correspondante.
Lorsque le droit de rétractation est applicable, le Client peut l'exercer en adressant à l'Organisme, avant l'expiration du délai, une déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter, par courrier électronique à l'adresse suivante : [EMAIL DE CONTACT].
Client professionnel Lorsque le Client agit à titre professionnel, il est informé qu'il ne bénéficie pas du droit de rétractation réservé aux consommateurs, sauf disposition légale impérative contraire.
Confirmation de Formation L'Organisme se réserve le droit, si le nombre de Participants à une Formation est jugé insuffisant sur le plan pédagogique, de reporter ou d'annuler la Formation dans les conditions prévues à l'article 9 des présentes.
Une confirmation relative à l'organisation de la Formation est adressée au Client dans un délai raisonnable avant le début de celle-ci.
CONDITIONS D'EXÉCUTION DES FORMATIONS
Le Client s'engage à informer les Participants des obligations liées à la Formation et à veiller au respect des présentes CGV.
Accès aux Formations et conditions techniques Lorsque les Formations sont dispensées en tout ou partie à distance, le Participant reconnaît qu'il lui appartient de disposer, préalablement au début de la Formation et pendant toute sa durée, des équipements informatiques nécessaires ainsi que d'une connexion Internet adaptée permettant l'accès à la Plateforme mise à disposition par l'Organisme.
L'Organisme ne saurait être tenu responsable des difficultés d'accès, interruptions ou dysfonctionnements résultant d'une défaillance des équipements, logiciels ou connexions du Participant, ni des conséquences qui pourraient en résulter.
Identifiants et accès personnel Les Identifiants permettant l'accès aux Services et aux Formations sont strictement personnels, confidentiels et incessibles. Le Participant s'engage à en assurer la conservation et la confidentialité.
Toute utilisation des Identifiants par un tiers non autorisé, toute cession, partage ou revente d'accès, est strictement interdite et pourra entraîner, sans préavis, la suspension ou la suppression de l'accès aux Formations, sans droit à remboursement, sans préjudice des autres droits de l'Organisme.
En cas de perte ou de compromission des Identifiants, le Participant devra en informer l'Organisme dans les meilleurs délais afin qu'un nouvel accès puisse être mis en place, le cas échéant.
Participation et comportement Chaque Participant s'engage à suivre la Formation avec sérieux et assiduité, à respecter les consignes pédagogiques communiquées par l'Organisme et à adopter un comportement respectueux à l'égard des formateurs, des autres participants et des intervenants.
Toute attitude perturbatrice, contraire au bon déroulement pédagogique de la Formation ou portant atteinte à l'image ou aux intérêts de l'Organisme, pourra justifier une exclusion temporaire ou définitive de la Formation, sans droit à remboursement.
Formations en présentiel Lorsque des Formations, et notamment des immersions, sont organisées en présentiel, les Participants s'engagent à respecter l'ensemble des consignes de sécurité, d'hygiène et d'organisation applicables au sein des lieux d'accueil, ainsi que le règlement intérieur de l'établissement concerné.
Tout manquement à ces règles, susceptible de nuire au bon déroulement de la Formation, à la sécurité des personnes ou au respect des lieux, pourra entraîner l'exclusion temporaire ou définitive du Participant, sans que cette exclusion n'ouvre droit à remboursement des sommes versées.
Propriété des contenus pédagogiques Les Supports documentaires et l'ensemble des contenus mis à disposition dans le cadre des Formations sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'Organisme, dans les conditions prévues à l'article 10 des présentes CGV.
Toute utilisation non conforme des Supports documentaires pourra entraîner les mesures prévues aux présentes CGV, sans préjudice des actions que l'Organisme serait en droit d'engager.
OBLIGATIONS, GARANTIES ET RESPONSABILITÉS DU CLIENT
Obligations
Le Client s'engage à :
respecter les présentes CGV ; respecter ses obligations financières ; coopérer pleinement avec l'Organisme dans le cadre de l'organisation et de la réalisation des Formations ; informer les Participants des obligations liées à la Formation ; disposer, et faire en sorte que les Participants disposent, d'un équipement informatique et d'une connexion Internet adaptés lorsque la Formation est dispensée en tout ou partie à distance ; s'assurer de l'exactitude des informations communiquées lors de la Commande et tenir à jour ses coordonnées ; et s'abstenir de tout usage des Services et des Formations non conforme aux présentes CGV, notamment de toute cession, partage ou revente d'accès ou de contenus.
Le Client est seul responsable de l'usage qu'il fait des Formations, ainsi que de la mise en œuvre opérationnelle des enseignements et recommandations fournis dans le cadre des Formations.
Lorsque des espaces d'échange (communautés, groupes, sessions collectives, etc.) sont mis à disposition dans le cadre des Formations, le Client (et, le cas échéant, les Participants) demeure seul responsable des contenus, informations, documents et communications qu'il y diffuse ou partage, et s'engage à respecter les droits des tiers ainsi que les règles de bonne conduite applicables.
Garanties Le Client garantit qu'il dispose de la pleine capacité juridique, du pouvoir et de l'autorité nécessaires pour signer et exécuter les CGV et pour exécuter ses obligations en vertu des présentes. Les CGV constituent une obligation valide, contraignante et exécutoire à l'égard du Client, dans les limites de la réglementation applicable.
Le Client garantit :
ne pas être un concurrent de l'Organisme et/ou ne pas s'inscrire et utiliser les Services et/ou les Formations aux fins de concurrencer l'Organisme de manière frauduleuse et/ou de manière à nuire aux intérêts de l'Organisme ; être titulaire du moyen de paiement utilisé pour procéder à la Commande ; et qu'il agit pour son compte et est pleinement habilité à procéder à la Commande.
Responsabilité Le Client est informé que :
l'Organisme est tenu d'une obligation de moyens, non de résultat, dans la fourniture des Formations ; l'Organisme ne saurait être tenu responsable des actions entreprises par le Client à l'issue ou dans le cadre des Formations, ni des conséquences qui en résultent, notamment à l'égard de tiers.
Le Client reconnaît que l'Organisme ne garantit aucun résultat financier, aucune performance économique, ni aucun niveau de revenus à l'issue de la Formation. Les résultats éventuels dépendent de multiples facteurs, en particulier de l'implication personnelle du Client, de son contexte, de ses choix et des moyens qu'il mobilise.
Le Client est informé que le prix de la Commande ne couvre pas les frais annexes éventuellement nécessaires à la mise en œuvre des enseignements (notamment outils, logiciels, publicité, prestations externes), lesquels demeurent à sa charge exclusive.
Le Client reconnaît, le cas échéant, que les exemples, retours d'expérience et/ou témoignages présentés dans le cadre des Formations ou de la communication de l'Organisme ne constituent ni une promesse, ni une garantie de gains ou de résultats.
En tout état de cause, la responsabilité de l'Organisme ne saurait être engagée en cas de dommages résultant d'une mauvaise utilisation des Services ou des Supports documentaires par le Client, ni en cas de décisions prises par le Client sur la base des informations fournies, sauf en cas de manquement prouvé de l'Organisme à ses obligations contractuelles.Le Client reconnaît que l'utilisation des Supports documentaires fournis par l'Organisme relève de sa seule responsabilité.
La présente clause ne fait pas obstacle à l'engagement de la responsabilité de l'Organisme en cas de faute lourde, de dol, ou de dommages corporels, conformément aux dispositions légales applicables.
OBLIGATIONS, GARANTIES ET RESPONSABILITÉS DE L'ORGANISME
Obligations L'Organisme est soumis à une simple obligation de moyens au titre des CGV.
L'Organisme s'engage notamment à :
délivrer les Formations avec diligence et selon les règles de l'art et à informer et conseiller le Client et/ou le Participant en conséquence ; et exécuter les CGV et délivrer les Services et/ou Formations conformément à la réglementation applicable.
Le Client est informé que les CGV ont pour seul et unique objet de définir les termes selon lesquels les Formations sont fournies par l'Organisme.
Responsabilité En aucun cas, l'Organisme ne pourra être tenu responsable, directement ou indirectement, des dommages résultants :
du fait du Client et/ou des Participants ;
du fait d'un tiers, sans qu'une faute ne puisse être imputée à l'Organisme ; ou
d'un événement constitutif de force majeure telle qu'elle est définie par la jurisprudence des cours et Tribunaux français.
L'Organisme ne sera en aucun cas responsable vis-à-vis du Client ou de tout tiers des pertes, responsabilités, coûts et/ou dépenses spéciaux, indirects, accessoires, punitifs et/ou consécutifs, résultant ou en relation avec les CGV, qu'ils soient contractuels, délictuels ou autres, quand bien même l'Organisme aurait été informé de la possibilité de leur survenance.
Les Parties conviennent que, à l'exception des types de pertes, responsabilités, coûts et/ou dépenses qui ne peuvent être limités ou exclus en vertu du droit applicable, la responsabilité globale de l'Organisme envers le Client pour toutes les pertes, responsabilités, coûts et/ou dépenses découlant ou en relation avec les CGV, ne dépassera pas la valeur du prix de la Commande.
Garanties
Garantie légale
Les Services proposés par l'Organisme comprennent des contenus et services numériques.
Lorsque le Client est une personne physique agissant en qualité de consommateur, l'Organisme est tenu des garanties légales applicables aux contenus et services numériques, portant sur leur conformité au contrat, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Ces garanties légales portent exclusivement sur la fourniture, l'accessibilité et le fonctionnement des contenus et services numériques conformément aux stipulations contractuelles.
Elles n'emportent aucune garantie de résultat, de performance économique ou de réussite commerciale du Client.
Garantie commerciale
Certains Services proposés par l'Organisme peuvent inclure une garantie commerciale spécifique, telle qu'une prolongation d'accompagnement, un remboursement conditionnel ou tout dispositif équivalent.
Lorsque tel est le cas, les conditions, modalités d'application, durée, limites et éventuelles exclusions de la garantie commerciale sont expressément précisées dans les Conditions Particulières de l'offre concernée et/ou sur la page de vente correspondante, lesquelles prévalent en cas de contradiction.
Aucune garantie commerciale ne s'applique en dehors de celles expressément prévues pour le Service souscrit.
CONDITIONS FINANCIÈRES
Prix Les prix des Services sont indiqués en euros dans les Conditions Particulières ou sur le Site sur la page de l'offre concernée, au moment de la Commande. Ils sont fermes et ne peuvent être modifiés une fois la Commande validée.
Le prix couvre exclusivement les Services souscrits. Les frais annexes éventuellement nécessaires à la mise en œuvre des enseignements (notamment outils, logiciels, publicité, prestations externes) ne sont pas inclus, sauf mention expresse contraire lors de la Commande.
Conditions de paiement Le paiement est exigible conformément aux modalités indiquées lors de la Commande.
Lorsque l'Organisme propose un paiement en plusieurs échéances, le Client reconnaît que ce mode de règlement n'affecte pas l'exigibilité du prix total. En cas de défaut de paiement d'une seule échéance à sa date d'exigibilité, l'intégralité du solde restant dû devient immédiatement exigible, sans préjudice des pénalités de retard et des mesures prévues aux présentes CGV.
Lorsque la Commande prévoit le versement d'un acompte, celui-ci constitue un engagement ferme du Client de régler le prix total selon l'échéancier choisi lors de la Commande. Les acomptes versés ne sont pas remboursables et demeurent acquis à l'Organisme à titre d'indemnité forfaitaire, sans préjudice du droit de l'Organisme de réclamer le paiement du solde du prix conformément à l'échéancier convenu.
Moyens de paiement Le Client peut régler la Commande :
par carte bancaire, via une plateforme de paiement sécurisée opérée par des prestataires de paiement (notamment [PRESTATAIRE A], [PRESTATAIRE B], [PRESTATAIRE C], [PRESTATAIRE D] ou [PRESTATAIRE E]), lorsque ce moyen de paiement est proposé lors de la Commande ; et/ou
par virement bancaire, lorsque ce moyen de paiement est proposé lors de la Commande, étant précisé que l'accès aux Services n'est ouvert qu'après réception du premier règlement exigible ; et/ou
par prélèvement SEPA, lorsque ce moyen de paiement est proposé lors de la Commande. Dans ce cas, le Client autorise l'Organisme à prélever les sommes dues selon l'échéancier convenu. L'accès aux Services est ouvert dès la mise en place du mandat de prélèvement. En cas d'échec d'un prélèvement (rejet, opposition, provision insuffisante), l'accès à l'ensemble des contenus et Services est suspendu de plein droit et sans préavis jusqu'à régularisation. Le Client demeure redevable de l'intégralité du prix et doit procéder sans délai à un nouveau prélèvement ou à un paiement par un autre moyen accepté. L'échec d'un prélèvement n'autorise pas le Client à se délier de son engagement contractuel.
L'Organisme prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises dans le cadre du paiement. Toutes les informations relatives au paiement sont traitées exclusivement par les prestataires de paiement de l'Organisme et ne sont pas conservées par ce dernier.
Le Client s'engage à être le détenteur autorisé de tout moyen de paiement qu'il utilisera pour le paiement de la Commande et que ce moyen de paiement donne accès à des fonds suffisants pour couvrir le montant de la Commande.
L'Organisme ne saurait être tenu responsable en cas d'usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.
Paiement par l'intermédiaire d'un Merchant of Record Pour certaines offres et/ou certains moyens de paiement, notamment par carte bancaire, le parcours de Commande peut être redirigé vers une interface de paiement opérée par un prestataire tiers (tel que [PRESTATAIRE A] ou [PRESTATAIRE C]), agissant en qualité de Merchant of Record (ci-après « MoR »).
Dans ce cadre, l'encaissement du paiement par carte bancaire est réalisé par le MoR et peut être régi par les conditions d'utilisation, politiques de paiement et règles propres audit MoR, applicables à l'opération de paiement considérée. Le Client est informé que l'intitulé figurant sur son relevé bancaire peut mentionner le nom du MoR.
Il est expressément précisé que, nonobstant l'intervention du MoR pour la gestion du paiement, le contrat de fourniture des Services demeure conclu directement entre le Client et l'Organisme, conformément aux présentes CGV.
Le Client est également informé que les reçus et/ou justificatifs de paiement peuvent être émis par le MoR, au nom et pour le compte de l'Organisme. La gestion technique et opérationnelle des opérations strictement liées au paiement (notamment annulations de paiement, remboursements techniques, rétrofacturations ou chargebacks) est effectuée dans le cadre contractuel et technique du MoR, sans préjudice des droits du Client résultant des présentes CGV.
Factures Le Client reçoit automatiquement, par voie électronique, un justificatif de paiement (reçu) correspondant à chaque règlement effectué.
Pour toute demande de facture, que le Client agisse en qualité de particulier ou de professionnel, celui-ci doit adresser sa demande par courrier électronique à l'adresse suivante : [EMAIL ADMINISTRATIF]. Un formulaire lui sera alors communiqué afin de collecter les informations nécessaires à l'établissement de la facture (notamment dénomination sociale, numéro de TVA intracommunautaire, numéro SIRET le cas échéant). La facture sera émise au nom du Client ou de l'entreprise indiquée dans les quinze (15) jours suivant la réception des informations complètes.
Retard ou incident de paiement Toute facture non réglée à bonne date par le Client à l'Organisme entraînera, après mise en demeure notifiée par lettre recommandée électronique ou avec accusé de réception, demeurée sans effet pendant une durée de quinze (15) jours, l'application de pénalités de retard, exécutées comme suit :
pour les Clients consommateurs, appliquer des pénalités de retard calculées au taux d'intérêt légal en vigueur à la date de l'émission de la facture non payée. Ces pénalités courront à compter du jour suivant la date de règlement prévue jusqu'au paiement effectif et intégral des sommes dues ;
pour les Clients professionnels, appliquer des pénalités de retard calculées au taux de trois (3) fois le taux d'intérêt légal en vigueur au jour de l'émission de la facture non payée. En outre, une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement sera due, conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce. Ces pénalités courront à compter du jour suivant la date de règlement prévue jusqu'au paiement effectif et intégral des sommes dues ;
rendre immédiatement exigible l'intégralité des sommes restant dues en cas de paiement échelonné ; et/ou
restreindre, suspendre ou supprimer l'accès aux Services numériques jusqu'à régularisation complète.
Non-participation à une Formation Toute participation partielle, absence ou non-présentation du Client et/ou d'un Participant à une session (notamment coaching) ne donne pas droit à remboursement et n'affecte pas l'exigibilité des sommes dues au titre de la Commande.
MODIFICATION OU ANNULATION DE LA FORMATION
Suspension temporaire par le Client ([BONUS SUSPENSION]) Lorsque la Formation souscrite comprend le bonus dénommé « [BONUS SUSPENSION] », le Client bénéficie de la faculté de suspendre temporairement son accompagnement, sans perte des droits acquis au titre de la durée d'accompagnement incluse.
Le [BONUS SUSPENSION] permet au Client de mettre en pause l'accompagnement à tout moment au cours de la période contractuelle, telle que définie dans les Conditions Particulières, y compris dès le début ou en cours de Formation, pour des raisons personnelles ou professionnelles, sans justification particulière.
La suspension de l'accompagnement est activée sur simple demande écrite du Client adressée à [EMAIL DE CONTACT].
À l'issue d'une période de suspension, le Client peut solliciter la reprise de l'accompagnement à tout moment.
La suspension de l'accompagnement au titre du [BONUS SUSPENSION] a pour seul effet de suspendre temporairement l'accès aux prestations d'accompagnement concernées. Elle n'emporte ni résiliation du contrat, ni remboursement, ni prorogation de la durée globale du contrat au-delà de ce qui est expressément prévu dans les Conditions Particulières applicables.
Le [BONUS SUSPENSION] constitue un avantage commercial accessoire à l'offre souscrite. Ses modalités sont définies par les présentes et, le cas échéant, précisées dans les Conditions Particulières ou les supports de présentation de la Formation.
Annulation par le Client Toute Commande est ferme et définitive et ne peut donner lieu à remboursement, sauf stipulation contraire expresse.
Lorsqu'une annulation est admise à titre exceptionnel, toute demande d'annulation doit être adressée par écrit (courrier électronique) à l'Organisme et fera l'objet d'une confirmation de réception.
En cas de remboursement accordé à titre exceptionnel et gracieux, le Client s'engage à une obligation de stricte confidentialité quant à l'existence et aux termes de l'accord de remboursement. Cette obligation interdit au Client de divulguer, directement ou indirectement, l'existence du remboursement à tout tiers, notamment aux autres participants, sous peine de dommages et intérêts.
Modification par l'Organisme L'Organisme se réserve le droit de modifier, pour des motifs pédagogiques ou d'organisation, les modalités de déroulement des Formations, notamment de reporter une session, d'ajuster le calendrier, de modifier le programme, les supports ou de remplacer un intervenant, sous réserve de ne pas altérer substantiellement la nature des Services souscrits.
Toute modification par l'Organisme fera l'objet d'une notification écrite adressée au Client (par courrier électronique et/ou sur la Plateforme) dans les meilleurs délais.
Annulation par l'Organisme L'Organisme se réserve le droit d'annuler une session ou une Formation, notamment en cas d'indisponibilité d'un intervenant, d'incident technique majeur, ou lorsque le nombre de Participants est jugé insuffisant sur le plan pédagogique.
En cas d'annulation imputable à l'Organisme et portant sur une prestation non exécutée, l'Organisme procédera au remboursement des sommes éventuellement versées au titre de la prestation annulée, sans préjudice des dispositions légales impératives applicables aux Clients consommateurs.
Aucun remboursement ne sera dû au titre des contenus numériques déjà fournis ou auxquels le Client a déjà eu accès, lorsque le droit applicable permet l'exclusion du droit de rétractation ou du remboursement en raison de l'exécution ou de la consommation du Service.
Toute annulation par l'Organisme fera l'objet d'une notification écrite adressée au Client (par courrier électronique et/ou sur la Plateforme) dans les meilleurs délais.
RÉSILIATION Résiliation d'un commun accord par les Parties Les CGV étant conclues pour la durée de la fourniture des Services, conformément aux Conditions Particulières, elles ne pourront être résiliées avant leur terme.
Nonobstant leur durée déterminée, les CGV pourront être résiliées d'un commun accord entre les Parties. Le cas échéant, les Parties régulariseront un avenant dont l'objet sera de mettre un terme de façon anticipée au contrat.
Résiliation pour inexécution / mauvaise exécution Chacune des Parties se réserve le droit de résilier les présentes CGV en cas de manquement grave et répété d'une des Parties à l'une de ses obligations substantielles contenues dans le Contrat, sans préjudice de tous dommages et intérêts que la Partie lésée pourra réclamer à la Partie défaillante en réparation du préjudice subi du fait du manquement contractuel ayant entraîné la résiliation du contrat.
La résiliation interviendra de plein droit dans un délai de trente (30) jours après mise en demeure de s'exécuter adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par courrier électronique à la Partie défaillante, restée en tout ou partie, sans effet. Le délai susvisé commence à courir à compter de la réception de la mise en demeure ou de sa première présentation à la Partie défaillante.
L'exercice de cette faculté de résiliation ne dispensera pas la Partie ayant été mise en demeure de respecter les CGV de remplir les obligations contractées jusqu'à la date d'effet de la résiliation et ce, sans préjudice des dommages-intérêts qu'elle pourrait avoir à verser à l'autre Partie, supportant l'inexécution de l'obligation contractuelle.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Dans le cadre de la fourniture des Services et de la réalisation des Formations, l'Organisme conserve l'intégralité des Droits de propriété intellectuelle attachés aux Supports documentaires et, plus généralement, à l'ensemble des contenus, méthodes, outils, supports, vidéos, documents écrits, exercices, enregistrements, modules numériques, et tout élément mis à disposition du Client et/ou des Participants, quel qu'en soit le format.
Les moyens techniques et technologiques ainsi que le savoir-faire mis en œuvre pour la conception des Formations et des contenus de toute nature, y compris les Supports documentaires, restent la propriété exclusive de l'Organisme, qu'ils soient ou non protégés par un droit de propriété intellectuelle.
Le Client et/ou le Participant s'interdit notamment, sans que cette liste soit limitative, de reproduire, représenter, adapter, modifier, traduire, extraire, diffuser, communiquer, mettre à disposition, revendre ou transmettre, directement ou indirectement, en totalité ou en partie, à titre gratuit ou onéreux, les contenus et Supports documentaires, sur quelque support que ce soit, à des tiers et/ou à des personnes non participantes, sans l'autorisation expresse, préalable et écrite de l'Organisme.
Les accès aux Services, y compris les Identifiants, sont strictement personnels. Toute cession, revente, partage, mise à disposition ou utilisation par un tiers non autorisé est interdite.
Toute utilisation non autorisée des contenus, Supports documentaires ou accès constitue une violation des Droits de propriété intellectuelle de l'Organisme et pourra entraîner, sans préjudice des poursuites et demandes de dommages et intérêts, la suspension ou la suppression de l'accès aux Services, sans remboursement des sommes versées.
DONNÉES PERSONNELLES Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi informatique et Libertés », et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »), les Clients sont informés que l'Organisme met en œuvre des traitements de données à caractère personnel dans le cadre de la fourniture des Services et des Formations.
Les données personnelles collectées sont traitées notamment aux fins suivantes :
assurer la gestion administrative, contractuelle et pédagogique des Clients et des Participants ;
permettre l'accès aux Services et à la Plateforme ;
assurer le suivi des Formations, des paiements et des relations commerciales ;
répondre aux obligations légales et réglementaires applicables à l'Organisme.
Les données collectées sont strictement nécessaires à ces finalités et ne sont pas utilisées à d'autres fins sans information préalable du Client ou, le cas échéant, son consentement lorsque celui-ci est requis.
Les données personnelles peuvent être transmises aux sous-traitants et prestataires techniques de l'Organisme intervenant dans le cadre de la fourniture des Services (notamment hébergement, paiement, outils pédagogiques), dans la limite de leurs attributions respectives et sous réserve de garanties appropriées.
Chaque Client et, le cas échéant, chaque Participant dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement des données le concernant, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
À cette fin, ils doivent contacter le service d'assistance par courrier électronique à l'adresse suivante : [EMAIL DE CONTACT].
L'Organisme s'engage :
à mettre en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité des données personnelles et les droits des personnes dont les données ont été recueillies (le droit d'information, le droit d'accès, le droit de rectification et le droit à l'effacement, le droit à la limitation du traitement, le droit à la portabilité…) ;
à veiller à ce que les personnes autorisées à traiter les données à caractère personnel respectent leur confidentialité ;
à prendre toutes mesures permettant d'éviter toute utilisation détournée ou frauduleuse des données à caractère personnel.
Dans le cadre de l'exécution des présentes CGV, chaque Partie agit en qualité de responsable de traitement pour les données qu'elle est amenée à traiter.
DROIT A L'IMAGE ET COMMUNICATION Captations dans le cadre des Formations Dans le cadre de l'exécution des Formations, et notamment lors des sessions en ligne, des coachings collectifs, des visioconférences ou, le cas échéant, des événements en présentiel, des captations audio et/ou vidéo (incluant notamment l'image, la voix, les interventions orales, les partages d'écran ou les messages écrits visibles) peuvent être réalisées par l'Organisme à des fins pédagogiques, de suivi de la Formation ou d'amélioration des Services.
Le Client et/ou le Participant est informé de l'existence de ces captations et reconnaît que sa participation aux sessions concernées est susceptible d'entraîner l'enregistrement de son image et/ou de sa voix.
Autorisation d'utilisation Sauf opposition expresse formulée dans les conditions prévues ci-dessous, le Client et/ou le Participant autorise l'Organisme à utiliser ces captations, exclusivement à des fins :
pédagogiques internes à la Formation ;
de communication institutionnelle et promotionnelle relative aux activités de formation de l'Organisme, notamment sur ses supports de communication (site internet, réseaux sociaux, supports numériques, imprimés, publicités en ligne).
Cette autorisation est consentie à titre non exclusif, pour le monde entier et pour une durée maximale de cinq (5) ans à compter de la réalisation de la captation, sans contrepartie financière.
Aucune utilisation ne pourra porter atteinte à la dignité, à la vie privée ou à la réputation du Client ou du Participant.
Témoignages Le Client et/ou le Participant autorise l'Organisme à utiliser, reproduire et diffuser, sans limitation de durée ni de territoire, les témoignages écrits, audio ou vidéo qu'il aurait volontairement fournis dans le cadre de la Formation, ainsi que les captures d'écran de ses publications sur la Plateforme, sa photo de profil et les résultats qu'il aurait communiqués, à des fins de communication, de promotion et de publicité relatives aux Services, sur tous supports (site internet, réseaux sociaux, supports numériques, imprimés, publicités en ligne).
Le Client et/ou le Participant garantit l'exactitude et le caractère personnel des propos tenus dans ces témoignages.
Droit d'opposition et retrait du consentement Le Client et/ou le Participant peut s'opposer à l'utilisation de son image, de sa voix ou de ses témoignages, ou retirer son consentement à tout moment, en adressant une demande écrite à l'adresse suivante : [EMAIL DE CONTACT].
Le retrait du consentement n'a pas d'effet rétroactif et prendra effet dans un délai raisonnable à compter de la réception de la demande, sans remettre en cause la licéité des utilisations antérieures.
DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE Pour les consommateurs français
Conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, le Client consommateur résidant en France est informé de la possibilité de s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique [LISTE D'OPPOSITION FRANCE], accessible à l'adresse suivante : [URL LISTE OPPOSITION FRANCE]. Cette inscription permet de ne plus faire l'objet de démarchage téléphonique par des professionnels avec lesquels le consommateur n'a pas de relation contractuelle en cours.
Pour les consommateurs belges
Le Client consommateur résidant en Belgique est informé de la possibilité de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique dite « Ne m'appelez plus », gérée par l'autorité compétente en matière de protection de la vie privée. Cette inscription permet de s'opposer aux appels de prospection téléphonique, sauf en cas de consentement préalable du consommateur.
Pour les consommateurs canadiens
Les consommateurs résidant au Canada peuvent s'inscrire gratuitement à la Liste nationale de numéros de télécommunication exclus ([LISTE D'OPPOSITION CANADA]), destinée à limiter les appels de télémarketing non sollicités. Des informations complémentaires et les modalités d'inscription sont disponibles à l'adresse suivante : [URL LISTE OPPOSITION CANADA].
Pour les consommateurs suisses
Les consommateurs résidant en Suisse peuvent exercer leur droit d'opposition au démarchage téléphonique en inscrivant leur numéro sur la liste d'opposition correspondante ou en signalant leur refus de prospection, notamment par les moyens mis à disposition par les autorités compétentes en matière de télécommunications.
Pour les consommateurs des autres pays
Dans de nombreux pays, des dispositifs similaires permettent de limiter ou d'interdire le démarchage téléphonique non sollicité. Les consommateurs sont invités à se renseigner auprès des autorités locales compétentes en matière de protection des données personnelles ou de régulation des télécommunications afin de connaître les modalités d'exercice de leur droit d'opposition, lesquelles varient selon les juridictions.
CONFIDENTIALITÉ Chaque Partie s'engage à conserver strictement confidentielles toutes les informations, données, documents et éléments de toute nature, techniques, commerciaux, financiers ou stratégiques, communiqués par l'autre Partie ou portés à sa connaissance dans le cadre de l'exécution des CGV, qu'ils soient ou non identifiés comme confidentiels.
Les informations confidentielles ne peuvent être utilisées que pour les besoins de l'exécution des CGV et ne peuvent être divulguées à des tiers, sauf aux collaborateurs, prestataires ou sous-traitants de la Partie réceptrice ayant besoin d'en connaître et soumis à une obligation de confidentialité équivalente.
Cette obligation ne s'applique pas aux informations qui sont ou deviennent publiques sans violation des CGV, qui étaient légitimement connues de la Partie réceptrice avant leur communication, ou qui doivent être divulguées en application d'une obligation légale ou réglementaire.
L'obligation de confidentialité s'applique pendant toute la durée des CGV et pendant une période de cinq (5) ans à compter de sa cessation, pour quelque cause que ce soit.
FORCE MAJEURE De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des juridictions françaises, ainsi que tout événement échappant raisonnablement au contrôle de la Partie qui l'invoque, imprévisible lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.
Sont notamment considérés comme cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative : catastrophes naturelles, incendies, inondations, tremblements de terre, actes gouvernementaux ou réglementaires, grèves externes, conflits sociaux, épidémies ou pandémies, défaillance des réseaux de télécommunications ou d'accès à Internet, pannes généralisées, incidents techniques majeurs, cyberattaques, actes de piratage informatique, ou défaillance de prestataires techniques indépendants de la volonté de l'Organisme.
La Partie invoquant un cas de force majeure devra en informer l'autre Partie dans les meilleurs délais par tout moyen écrit.
L'exécution des obligations affectées est suspendue pendant toute la durée de l'événement de force majeure, sans que la responsabilité de l'une ou l'autre des Parties ne puisse être engagée à ce titre.
La Partie qui invoque la force majeure devra mettre tout en œuvre pour réduire autant que possible les effets dommageables résultant de cette situation.
Si l'événement de force majeure se prolonge au-delà d'une durée de trois (3) mois consécutifs, chaque Partie pourra résilier de plein droit la relation contractuelle par notification écrite, sans indemnité de part et d'autre.
SERVICE CLIENT Pour toute question relative aux Services, aux Formations ou à l'exécution des présentes CGV, le Client peut contacter le service client de l'Organisme :
par téléphone au [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE] ; ou par courrier électronique à [EMAIL DE CONTACT]
L'Organisme s'efforcera d'apporter une réponse dans un délai raisonnable.
CESSION Le Client ne peut céder, transférer, apporter ou transmettre, à quelque titre que ce soit, tout ou partie des CGV et/ou des droits et obligations qui en résultent, sans l'accord écrit préalable de l'Organisme.
Par dérogation, l'Organisme pourra librement céder ou transférer tout ou partie des CGV, à toute entité contrôlant l'Organisme, contrôlée par l'Organisme ou placée sous contrôle commun avec lui, ainsi qu'à tout tiers dans le cadre d'une opération de restructuration, de fusion, d'apport partiel d'actifs, de cession de fonds de commerce, de transfert d'activité ou de changement de contrôle. Dans ce cas, le Client en sera informé par tout moyen écrit, et la cession emportera substitution de plein droit du cessionnaire dans l'ensemble des droits et obligations de l'Organisme, sans modification des conditions essentielles des présentes.
DIVERS Interprétation Les titres des articles des CGV sont utilisés pour en faciliter la compréhension et ne sauraient être utilisés pour en interpréter le sens en faveur de l'une ou l'autre des Parties.
Intégralité La Documentation contractuelle représente l'intégralité de l'accord des Parties concernant l'objet des présentes et remplacent toutes les discussions, accords et contrats antérieurs ou en cours, qu'ils soient oraux ou écrits, entre les Parties.
Toute dérogation à Documentation contractuelle nécessitera l'accord exprès de l'Organisme.
Modification L'Organisme se réserve le droit de modifier, à tout moment, les CGV, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, règlementaire, jurisprudentielle, éditoriale, fonctionnelle et/ou technique.
Les Clients seront informés des modifications substantielles par tout moyen approprié, notamment par courrier électronique ou par publication sur le Site. La version applicable est celle acceptée par le Client lors de la Commande.
Invalidité partielle Si l'une ou plusieurs des dispositions des CGV sont, pour quelque raison que ce soit, jugées invalides, illicites ou inapplicables, en tout ou en partie ou à quelque égard que ce soit, ou si l'une ou plusieurs des dispositions des CGV ont pour effet ou auraient pour effet d'invalider les CGV, alors, et dans un tel cas, seule(s) cette(ces) disposition(s) sera(ont) considérée(s) comme nulle(s) et n'affectera(ont) aucune autre disposition des CGV et les autres dispositions des CGV garderont leur pleine applicabilité et ne seront pas affectées, ou perturbées par une telle invalidation. Les mêmes principes s'appliqueront en cas de dispositions incomplètes.
Renonciation Tout défaut d'exercice ou un retard dans l'exercice d'un droit ou d'une prérogative par une Partie ne saurait être considéré comme la renonciation à se prévaloir ultérieurement ce droit ou cette prérogative au profit de l'autre Partie.
De la même manière, l'exercice d'un seul droit ou l'exercice partiel d'un droit ou d'une prérogative n'exclut pas l'exercice ultérieur d'autre droit ou prérogative prévu aux présentes CGV.
Aucune renonciation ne pourra produire d'effet à défaut d'être stipulée dans un écrit, signé par un représentant dûment habilité de chacune des Parties.
Langue des CGV Les CGV sont rédigées en langue française, qui seule fait foi entre les Parties.
En cas de traduction en une ou plusieurs langues, seul le texte rédigé en français fera foi en cas de litige.
Preuves Les fichiers, données et messages conservés dans les systèmes informatiques de l'Organisme seront admis comme preuve des actes et faits intervenus entre l'Organisme et les Clients.
La conservation des enregistrements sera présumée, sauf preuve contraire, avoir eu lieu dans des conditions raisonnables de sécurité si les messages, données et autres documents sont systématiquement enregistrés sur un support fiable et durable.
LOI APPLICABLE Les présentes CGV sont régies par le droit de la Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine), à l'exclusion de ses règles de conflit de lois.
En cas de difficulté résultant d'un litige relatif à la validité, la formation, l'exécution ou l'interprétation des CGV, les Parties rechercheront en priorité une solution amiable avant toute action judiciaire.
Client consommateur Lorsque le Client agit en qualité de consommateur, au sens du droit applicable, les CGV sont régies par le droit de Hong Kong. Cette désignation ne peut toutefois avoir pour effet de priver le Client des dispositions impératives de protection dont il bénéficie en vertu des lois de son pays de résidence habituelle, lesquelles demeurent applicables nonobstant toute stipulation contraire.
Tout litige relatif à la validité, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des CGV impliquant un Client consommateur relève, sauf disposition d'ordre public contraire, de la compétence des juridictions du lieu de résidence habituelle du Client. L'Organisme ne pourra engager une action contre le Client consommateur que devant ces juridictions.
Client professionnel SAUF DISPOSITION LÉGALE IMPÉRATIVE, TOUS LES LITIGES RELATIFS A LA VALIDITÉ, L'EXÉCUTION ET/OU L'INTERPRÉTATION DES CGV OU DE LA DOCUMENTATION CONTRACTUELLE QUI EN DÉCOULENT SERONT SOUMIS A LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DES JURIDICTIONS DU RESSORT DE HONG KONG, MÊME EN CAS D'APPEL EN GARANTIE OU DE PLURALITÉ DE DÉFENDEURS.
Les présentes conditions générales de vente entrent en vigueur à compter du [DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR].
FORMULAIRE DE RETRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
À l'attention de :
[NOM DE L'ORGANISME]
Adresse électronique : [EMAIL DE CONTACT]
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la fourniture du contenu numérique / service suivant :
Commande du (date) : ........................................................................................................... Numéro de commande (le cas échéant) : ........................................................................................................... Nom du Client consommateur : ........................................................................................................... Adresse électronique utilisée lors de la commande : ....................................................................................... Je reconnais que la présente rétractation est exercée dans le respect des conditions légales applicables et sous réserve que le droit de rétractation ne soit pas exclu, notamment en cas d'exécution immédiate du contrat avec renonciation expresse audit droit.
Date : ..............................................................
CONDITIONS PARTICULIÈRES Offre « [PROGRAMME BASE] » Les présentes Conditions Particulières (ci-après les « CP ») complètent les Conditions Générales de Vente accessibles à l'adresse [URL DES CGV] (ci-après les « CGV »).
Les présentes CP définissent les conditions spécifiques applicables au programme « [PROGRAMME BASE] » (ci-après le « Programme »).
En cas de contradiction entre les CP et les CGV, les CP prévalent pour les stipulations concernées.
Sauf stipulation contraire des présentes CP, les termes commençant par une majuscule ont la même signification que celle qui leur est attribuée dans les CGV.
OBJET DU PROGRAMME Le Programme a pour objet de mettre à disposition du Client un dispositif d'accompagnement stratégique et méthodologique parcours de formation portant sur la conception, la mise en place et l'utilisation de tunnels webinaires, afin d'améliorer la conversion et les ventes, dans une logique de structuration et de développement d'activité.
Le Programme combine, selon la formule souscrite, des contenus méthodologiques, des sessions d'accompagnement collectif et/ou individuel, des ressources opérationnelles et, le cas échéant, des événements en présentiel.
L'Organisme s'engage à fournir au Client un Programme intitulé « [PROGRAMME BASE] ».
Le Programme vise notamment à permettre au Client :
d'acquérir les connaissances et outils nécessaires pour développer, structurer et accélérer la croissance de son activité ;
de concevoir et d'exploiter des tunnels webinaires, selon la méthode enseignée, en vue d'optimiser ses processus commerciaux.
Le Client reconnaît que l'absence d'utilisation de certains Services inclus dans un Programme, pour quelque cause que ce soit, n'ouvre droit à aucun ajustement de prix, réduction, remboursement ou compensation.
Le contenu détaillé du Programme figure en Annexe et fait partie intégrante des présentes CP. En cas de contradiction entre les présentes CP et l'Annexe, cette dernière prévaudra pour la description du contenu, des Prestations et des modalités opérationnelles du Programme.
DUREE ET MODALITES D'EXECUTION
Durée Le Programme « [PROGRAMME BASE] » s'étend sur une période de douze (12) mois à compter de l'activation des accès, matérialisée par l'envoi des Identifiants au Client.
À l'issue de cette période de douze (12) mois, les sessions de coaching incluses dans le Programme arrivent automatiquement à expiration et ne peuvent plus être utilisées, reportées ou réclamées, sauf stipulation expresse contraire prévue dans les CP ou dans le cadre d'un engagement commercial distinct.
Lorsque le Programme comprend le bonus « [BONUS SUSPENSION] », le Client dispose de la faculté de suspendre temporairement son accompagnement à tout moment au cours du Programme, sur simple demande écrite adressée à l'Organisme, conformément aux modalités définies dans les CGV.
Accès à la Plateforme e-learning
L'accès à la Plateforme e-learning est accordé pour une durée illimitée. Cet accès porte sur les contenus du Programme tels qu'ils existent à la date de la Commande. Le Client reconnaît que l'Organisme n'est tenu à aucune obligation d'ajout de nouveaux contenus ou d'enrichissement postérieur. Cette stipulation ne fait pas obstacle, le cas échéant, aux mises à jour techniques nécessaires au maintien du bon fonctionnement, de la sécurité et de l'accès aux contenus.
Le Client est informé que cet accès « illimité » s'entend comme un accès aussi longtemps que la Plateforme, les outils techniques et les contenus concernés sont maintenus par l'Organisme. En cas de migration, d'évolution technique, de suppression d'un outil tiers ou d'arrêt d'un support, l'Organisme pourra adapter les modalités d'accès, sans obligation de maintenir à l'identique les environnements techniques initiaux, sous réserve de ne pas priver le Client de l'accès aux contenus essentiels du Programme tels que définis à la date de la Commande.
Modalités d'exécution des coachings
Les coachings hebdomadaires sont réalisés à distance via des outils numériques (notamment Zoom). Un calendrier prévisionnel des sessions de coaching est remis au Client lors de l'inscription ou dans un délai raisonnable à compter de l'activation des Identifiants. L'Organisme se réserve la faculté d'ajuster ce calendrier pour des motifs d'organisation, sous réserve de ne pas réduire substantiellement la substance du Programme.
MOYENS ET MÉTHODES PÉDAGOGIQUES Le Programme est délivré selon les modalités suivantes :
Coaching d'intégration / appel de bienvenue Un coaching d'intégration peut être proposé pendant la période d'entrée du Client afin de présenter le Programme, ses outils et objectifs.
Lorsque ce coaching intervient en dehors de la période d'entrée du Client, un appel de bienvenue peut être proposé par une personne en charge du suivi Client, afin de vérifier la bonne réception des Identifiants et répondre aux questions de prise en main.
Alternance théorie / pratique Le Programme alterne des contenus théoriques (notamment vidéos) destinés à transmettre les notions et cadres méthodologiques, et des coachings pratiques permettant au Client de poser ses questions et de travailler la mise en œuvre des enseignements.
Ressources complémentaires Des ressources complémentaires peuvent être mises à disposition, notamment modèles, gabarits, vidéos explicatives et documents techniques téléchargeables, selon les contenus prévus dans le Programme.
PRESTATIONS Prestations incluses
Les prestations incluses dans le Programme sont celles listées en Annexe.
Sont incluses dans le Programme :
dix (10) modules vidéo ; des fiches d'exercices et check-lists au format PDF ; l'accès à l'assistant d'intelligence artificielle (IA) « [ASSISTANT IA] », accessible en questions/réponses, sans limitation du nombre de requêtes, sous réserve d'un usage normal et non abusif ; l'accès au serveur [PLATEFORME COMMUNAUTAIRE] pendant la durée prévue à l'article 3.1.
L'accès à l'assistant d'IA « [ASSISTANT IA] » est proposé à titre d'outil pédagogique. Les réponses fournies par cet assistant ont une valeur purement informative et illustrative et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une recommandation, ni une prise de position de l'Organisme.
L'Organisme ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'actualité des réponses générées par l'assistant « [ASSISTANT IA] ». Leur utilisation relève de la seule responsabilité du Client, qui demeure seul juge de leur pertinence et de leur application à sa situation.
L'Organisme se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l'accès de l'assistant « [ASSISTANT IA] » en cas d'utilisation manifestement excessive, détournée ou contraire aux présentes conditions, sans que cela n'ouvre droit à indemnisation, après avertissement préalable resté sans effet, sauf nécessité de protection immédiate de la sécurité ou du fonctionnement des Services.
L'accès à la communauté est soumis au respect des règles de conduite et de bon usage communiquées par l'Organisme et des conditions du service tiers utilisé. En cas de manquement, l'Organisme pourra retirer l'accès à la communauté, sans que cela n'affecte l'accès aux autres contenus essentiels du Programme.
Prestations exclues
Sont expressément exclues du Programme :
tout coaching individuel ; tout coach référent dédié ; toute analyse personnalisée de l'activité, du marché, du tunnel de vente ou du modèle économique du Client.
PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
Prix du Programme (Client principal)
Le prix forfaitaire du Programme est fixé à : [PRIX PROGRAMME BASE] € TTC.
Les frais annexes éventuellement nécessaires à la mise en œuvre des enseignements (notamment outils, logiciels, publicité, prestations externes) ne sont pas inclus, sauf mention expresse contraire.
Paiement échelonné
Lorsque le paiement en plusieurs échéances est proposé, le Client reconnaît qu'il n'emporte aucune faculté de résiliation anticipée et ne l'exonère pas du paiement de l'intégralité des montants restant dus selon l'échéancier accepté lors de la Commande.
Des frais supplémentaires liés au paiement échelonné peuvent être appliqués. Leur montant est indiqué au Client au moment de la Commande et accepté par lui lors de la validation de celle-ci.
Offre « [OFFRE COUPLE] » Le Programme peut être proposé sous une formule « [OFFRE COUPLE] » permettant l'accès à un (1) bénéficiaire additionnel (ci-après le « Bénéficiaire ») rattaché à un Client référent, dans les conditions suivantes :
un (1) seul Bénéficiaire est autorisé par Client référent ; le prix forfaitaire pour le Bénéficiaire est fixé à [PRIX BÉNÉFICIAIRE COUPLE BASE] € TTC ;
les places Séminaires incluses dans le Programme ne sont pas incluses pour le Bénéficiaire, sauf mention expresse contraire.
Le Bénéficiaire dispose d'Identifiants nominatifs et personnels. Le Client référent demeure responsable du respect des présentes CP par le Bénéficiaire.
Offre « [OFFRE ASSOCIÉ] » (Clients entreprises uniquement) Lorsque le Client est une personne morale, il peut rattacher au Programme jusqu'à trois (3) bénéficiaires associés maximum (ci-après les « Bénéficiaires associés »), dans les conditions cumulatives suivantes :
les places Séminaires incluses dans le Programme ne sont pas incluses pour les Bénéficiaires associés ;
le prix par Bénéficiaire associé est le suivant : pour le premier Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 1 BASE] € TTC ; pour le deuxième Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 2 BASE] € TTC ; pour le troisième Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 3 BASE] € TTC.
Le Client référent demeure responsable de la communication des informations nécessaires à l'ouverture des accès et du respect des présentes CP par les Bénéficiaires associés.
GARANTIE COMMERCIALE
Définition Pour l'application de la présente garantie commerciale :
« Webinaire » désigne un événement de vente en ligne comprenant une présentation en direct ou en replay, suivie d'une proposition commerciale intégrée au tunnel ; « Chiffre d'affaires » désigne le chiffre d'affaires brut généré par l'entreprise du Client dans le cadre de l'activité pour laquelle il participe au Programme, avant déduction de quelque charge, frais, impôt ou cotisation que ce soit.
Le Programme inclut une garantie commerciale encadrée, structurée en deux niveaux successifs.
Niveau 1 – Garantie de mise en œuvre
Si, au terme de la période initiale de douze (12) mois du Programme, le Client ne parvient pas à générer un Chiffre d'affaires minimum de [SEUIL GARANTIE BASE] € sur ses Webinaires, il pourra bénéficier, sous réserve du respect des conditions d'éligibilité, d'une prolongation des coachings de groupe, sans frais supplémentaires, dans la limite de six (6) mois.
Niveau 2 – Garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] »
Si, à l'issue d'une période de dix-huit (18) mois suivant l'activation des accès au Programme, le Client n'a pas généré un chiffre d'affaires au moins égal au double de son investissement initial dans le Programme, il pourra solliciter l'activation de la garantie complémentaire.
Après analyse du dossier, l'Organisme pourra déterminer la mesure commerciale appropriée, pouvant consister en :
une prolongation de l'accompagnement ;
un accompagnement complémentaire ou renforcé ;
ou, le cas échéant, un remboursement total ou partiel.
Cette garantie a pour objectif de permettre au Client d'atteindre un niveau de performance équivalent au double de son investissement initial, sous réserve de sa mise en œuvre effective du Programme.
Précisions Les deux niveaux de garantie s'appliquent de manière successive et non simultanée.
Le bénéfice de la garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] » est conditionné à l'activation préalable du niveau 1 – Garantie de mise en œuvre, ainsi qu'au respect continu de l'ensemble des conditions d'éligibilité définies aux présentes.
En conséquence, le Client ne peut solliciter la garantie complémentaire qu'après avoir bénéficié, le cas échéant, du dispositif prévu au titre du niveau 1.
La garantie complémentaire ne peut être sollicitée qu'après mise en œuvre complète de la garantie de mise en œuvre définie au Niveau 1, et sous réserve du respect de l'ensemble des conditions d'éligibilité prévues aux présentes.
Les deux niveaux de garantie sont distincts et s'appliquent selon une logique successive et conditionnée.
Conditions cumulatives d'éligibilité
Le Client devra démontrer, preuves à l'appui, le respect cumulatif des conditions suivantes :
Visionnage des modules
Le Client a visionné au minimum cinquante pour cent (50 %) des contenus de formation disponibles sur la Plateforme, ce qui pourra être vérifié via les données de connexion.
Participation active aux coachings
Le Client a assisté à au moins cinq (5) sessions de coaching, en direct ou via le visionnage des replays lorsque cela est justifié, ce qui pourra être vérifié via les enregistrements.
Présentation du travail et progression
Le Client a présenté son travail personnel au moins cinq (5) fois au cours des sessions collectives, en démontrant une évolution entre chaque présentation.
Mise en place complète du tunnel
Le Client a construit et mis en ligne un tunnel complet comprenant au minimum :
page d'opt-in ;
page de remerciement ;
page de bon de commande ou de prise de rendez-vous ;
page de confirmation de commande ou de prise de rendez-vous ;
page de replay de webinaire ;
emails de show-up et de follow-up ;
investissement d'au moins 150€ en publicité
Réalisation de Webinaires Le Client a réalisé au moins trois (3) Webinaires relatifs à son activité afin de mettre en application les enseignements.
Comportement approprié Le Client adopte une attitude respectueuse et courtoise envers les autres participants, les coachs et l'équipe [NOM DE L'ORGANISME]. Aucun comportement perturbateur, irrespectueux ou inapproprié ne sera toléré pendant les coachings ou dans les espaces d'échange associés au Programme.
Procédure d'activation
Toute demande d'activation de la garantie devra être formulée par écrit dans un délai de quinze (15) jours suivant la période concernée (douze (12) mois ou dix-huit (18) mois). Elle devra être faite de bonne foi et accompagnée des éléments justificatifs requis (notamment les justificatifs permettant d'établir le Chiffre d'affaires (export outil de paiement, relevés bancaires professionnels, journal des ventes / état des recettes, factures émises le cas échéant)).
L'Organisme pourra demander des preuves complémentaires (captures, liens, documents) permettant de vérifier la bonne application des critères ci-dessus. À cette fin, l'Organisme est autorisé à consulter les informations de connexion à la Plateforme, les enregistrements de coaching, ainsi que les échanges intervenus entre le Client et l'équipe, strictement dans la mesure nécessaire à l'instruction de la demande.
La garantie commerciale ne pourra être invoquée par le Client dans les cas suivants :
non-respect de l'une quelconque des conditions cumulatives d'éligibilité ; fourniture de déclarations inexactes, de documents falsifiés ou de preuves ne correspondant pas à la réalité ; violation, par le Client, des CGV et/ou des CP ; formulation de la demande d'activation de la garantie en dehors du délai prévu ; comportement inapproprié du Client, manquement aux règles de bienséance, de respect ou aux consignes pédagogiques applicables dans le cadre du Programme.
Le dossier sera examiné dans un délai raisonnable. Si l'un des critères ci-dessus n'est pas respecté, l'Organisme se réserve le droit de refuser la prolongation des coachings. Si la demande est refusée, un rapport expliquant les raisons du refus sera envoyé au Client.
Portée de la garantie
Le Client reconnaît que la présente garantie repose sur un engagement de prolongation d'accompagnement conditionné à des critères objectifs de participation et de mise en œuvre, et qu'elle ne constitue ni une promesse de résultat, ni une assurance de rentabilité, ni une garantie de succès commercial.
La présente garantie commerciale ne saurait être interprétée comme une obligation d'atteinte d'un quelconque niveau de chiffre d'affaires ou de performance, y compris dans le cadre de la garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] ».
Toute décision prise dans le cadre de la garantie complémentaire est fondée sur une analyse objective des éléments fournis par le Client, au regard des critères définis aux présentes.
ACCEPTATION EXPRESSE En cochant la case dédiée lors de la Commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV, des présentes CP et des Annexes, et les accepter sans réserve.
CONDITIONS PARTICULIÈRES Offre « [PROGRAMME INTERMÉDIAIRE] » Les présentes Conditions Particulières (ci-après les « CP ») complètent les Conditions Générales de Vente accessibles à l'adresse [URL DES CGV] (ci-après les « CGV »).
Les présentes CP définissent les conditions spécifiques applicables au programme « [PROGRAMME INTERMÉDIAIRE] » (ci-après le « Programme »).
En cas de contradiction entre les CP et les CGV, les CP prévalent pour les stipulations concernées.
Sauf stipulation contraire des présentes CP, les termes commençant par une majuscule ont la même signification que celle qui leur est attribuée dans les CGV.
OBJET DU PROGRAMME Le Programme a pour objet de mettre à disposition du Client un dispositif d'accompagnement stratégique et méthodologique parcours de formation portant sur la conception, la mise en place et l'utilisation de tunnels webinaires, afin d'améliorer la conversion et les ventes, dans une logique de structuration et de développement d'activité.
Le Programme combine, selon la formule souscrite, des contenus méthodologiques, des sessions d'accompagnement collectif et/ou individuel, des ressources opérationnelles et, le cas échéant, des événements en présentiel.
L'Organisme s'engage à fournir au Client un Programme intitulé « [PROGRAMME INTERMÉDIAIRE] ».
Le Programme vise notamment à permettre au Client :
de développer, structurer et accélérer la croissance de son activité au moyen de stratégies avancées de tunnels webinaires ;
de bénéficier d'un accompagnement collectif et, selon la formule souscrite, - d'un accompagnement individualisé, afin de faciliter la mise en œuvre des enseignements ;
d'accéder à des outils pratiques, à des ressources méthodologiques et à un réseau professionnel, afin de mieux répondre aux enjeux et évolutions de son marché.
Le Client s'engage à suivre le Programme avec assiduité et à mettre en œuvre, sous sa seule responsabilité, les enseignements fournis, dans le cadre de son projet et/ou activité. Le Client s'engage à participer activement au Programme et demeure seul responsable des décisions, actions et mises en œuvre opérationnelles qu'il choisit d'engager à partir des analyses, méthodes et échanges proposés dans le cadre du Programme.
Le Client reconnaît que l'Organisme est tenu d'une obligation de moyens et qu'aucune stipulation des présentes CP ne saurait être interprétée comme une garantie de résultat, sauf stipulation expresse au titre de la garantie commerciale définie à l'article 7.
CONTENU DU PROGRAMME Le Programme comprend :
des modules moyens et méthodes pédagogiques accessibles en e-learning via la Plateforme, couvrant les étapes nécessaires à la mise en œuvre et à - l'optimisation de tunnels webinaires, tels que détaillés en Annexe ;
des coachings de groupe hebdomadaires, destinés à favoriser la mise en pratique et le suivi de progression ;
douze (12) sessions de coaching individuel, sur une période de douze (12) mois un accès à une communauté en ligne réservée aux membres « [PROGRAMME INTERMÉDIAIRE] », selon les modalités de l'Organisme.
Le Programme inclut également, pour le Client, des prestations en présentiel (ci-après « Séminaire ») intégrées à l'offre, à savoir :
deux (2) places [PLATINUM] pour le séminaire physique « [NOM DU SÉMINAIRE] », les [DATES DU SÉMINAIRE] à l'[LIEU DU SÉMINAIRE] ;
Les Séminaires organisés dans le cadre du Programme font l'objet de conditions particulières spécifiques, distinctes des présentes Conditions Particulières, lesquelles précisent notamment les modalités d'inscription, d'accès, de participation, d'annulation, de report et, le cas échéant, les règles applicables en matière de comportement, de sécurité et de responsabilité.
La participation aux Séminaires est subordonnée à l'acceptation préalable et expresse de ces conditions spécifiques, lesquelles prévalent sur les présentes Conditions Particulières pour toute disposition qui leur serait contradictoire.
Toute prestation en présentiel individualisée ou spécifique non expressément incluse ci-dessus pourra faire l'objet d'une facturation distincte, sur la base d'un accord écrit préalable.
Les Programmes proposés par l'Organisme sous forme de packages sont conçus comme des ensembles cohérents et indivisibles. En conséquence, les packages ne sont pas négociables et ne peuvent faire l'objet d'aucune modification à la demande du Client, notamment par le retrait, la substitution ou la dissociation de tout ou partie des Services, options, bonus ou avantages inclus dans le Programme souscrit.
Le Client reconnaît que l'absence d'utilisation de certains Services inclus dans un Programme, pour quelque cause que ce soit, n'ouvre droit à aucun ajustement de prix, réduction, remboursement ou compensation.
Le contenu détaillé du Programme figure en Annexe et fait partie intégrante des présentes CP. En cas de contradiction entre les présentes CP et l'Annexe, cette dernière prévaudra pour la description du contenu, des Prestations et des modalités opérationnelles du Programme.
DUREE ET MODALITES D'EXECUTION
Durée
Le Programme « [PROGRAMME INTERMÉDIAIRE] » s'étend sur une période de douze (12) mois à compter de l'activation des accès, matérialisée par l'envoi des Identifiants au Client.
À l'issue de cette période de douze (12) mois, les sessions de coaching incluses dans le Programme arrivent automatiquement à expiration et ne peuvent plus être utilisées, reportées ou réclamées, sauf stipulation expresse contraire prévue dans les CP ou dans le cadre d'un engagement commercial distinct.
Lorsque le Programme comprend le bonus « [BONUS SUSPENSION] », le Client dispose de la faculté de suspendre temporairement son accompagnement à tout moment au cours du Programme, sur simple demande écrite adressée à l'Organisme, conformément aux modalités définies dans les CGV.
Accès à la Plateforme e-learning L'accès à la Plateforme e-learning est accordé pour une durée illimitée.
Cet accès porte sur les contenus du Programme tels qu'ils existent à la date de la Commande. Le Client reconnaît que l'Organisme n'est tenu à aucune obligation d'ajout de nouveaux contenus ou d'enrichissement postérieur. Cette stipulation ne fait pas obstacle, le cas échéant, aux mises à jour techniques nécessaires au maintien du bon fonctionnement, de la sécurité et de l'accès aux contenus.
Le Client est informé que cet accès « illimité » s'entend comme un accès aussi longtemps que la Plateforme, les outils techniques et les contenus concernés sont maintenus par l'Organisme. En cas de migration, d'évolution technique, de suppression d'un outil tiers ou d'arrêt d'un support, l'Organisme pourra adapter les modalités d'accès, sans obligation de maintenir à l'identique les environnements techniques initiaux, sous réserve de ne pas priver le Client de l'accès aux contenus essentiels du Programme tels que définis à la date de la Commande.
Modalités d'exécution des coachings
Les coachings hebdomadaires sont réalisés à distance via des outils numériques.
Un calendrier prévisionnel des sessions de coaching est remis au Client lors de l'inscription ou dans un délai raisonnable à compter de l'activation des accès. L'Organisme se réserve la faculté d'ajuster ce calendrier pour des motifs d'organisation, sous réserve de ne pas réduire substantiellement la substance du Programme.
MOYENS ET MÉTHODES PÉDAGOGIQUES Le Programme est délivré selon les modalités suivantes :
Coaching d'intégration / appel de bienvenue Un coaching d'intégration peut être proposé pendant la période d'entrée du Client afin de présenter le Programme, ses outils et objectifs.
Lorsque ce coaching intervient en dehors de la période d'entrée du Client, un appel de bienvenue peut lui être proposé par une personne en charge du suivi Client, afin de vérifier la bonne réception des Identifiants et répondre aux questions de prise en main.
Alternance théorie / pratique Le Programme alterne des contenus théoriques (notamment vidéos) destinés à transmettre les notions et cadres méthodologiques, et des coachings pratiques permettant au Client de poser ses questions et de travailler sur la mise en œuvre des enseignements.
Ressources complémentaires Des ressources complémentaires peuvent être mises à disposition, notamment modèles, gabarits, vidéos explicatives et documents techniques téléchargeables, selon les contenus prévus dans le Programme.
PRESTATIONS Les prestations incluses dans le Programme sont celles listées en Annexe.
Sont incluses dans le Programme :
des modules vidéo ;
des fiches d'exercices et check-lists au format PDF ; l'accès à l'assistant d'intelligence artificielle (IA) « [ASSISTANT IA] », accessible en questions/réponses, sans limitation du nombre de requêtes, sous réserve d'un usage normal et non abusif ;
l'accès au serveur [PLATEFORME COMMUNAUTAIRE], pendant la durée prévue à l'article 3.1.
L'accès à l'assistant d'IA « [ASSISTANT IA] » est proposé à titre d'outil d'aide pédagogique. Les réponses fournies par cet assistant ont une valeur purement informative et illustrative et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une recommandation, ni une prise de position de l'Organisme.
L'Organisme ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'actualité des réponses générées par l'assistant « [ASSISTANT IA] ». Leur utilisation relève de la seule responsabilité du Client, qui demeure seul juge de leur pertinence et de leur application à sa situation.
L'Organisme se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l'accès de l'assistant « [ASSISTANT IA] » en cas d'utilisation manifestement excessive, détournée ou contraire aux présentes conditions, sans que cela n'ouvre droit à indemnisation, après avertissement préalable resté sans effet, sauf nécessité de protection immédiate de la sécurité ou du fonctionnement des Services.
L'accès à la communauté est soumis au respect des règles de conduite et de bon usage communiquées par l'Organisme et des conditions du service tiers utilisé. En cas de manquement, l'Organisme pourra retirer l'accès à la communauté, sans que cela n'affecte l'accès aux autres contenus essentiels du Programme.
Lorsque le Programme comprend des sessions de coaching individuel, le Client reçoit, après validation de la Commande, un courriel distinct contenant les modalités d'accès et les liens personnalisés lui permettant de réserver ses sessions de coaching individuel. Les sessions de coaching individuel sont réalisées parmi un panel de coachs partenaires de l'Organisme, formés aux méthodes [NOM DE L'ORGANISME] et disposant chacun de domaines d'expertise spécifiques. Le Client peut, lors de chaque réservation, choisir librement le coach avec lequel il souhaite effectuer la session, sous réserve des disponibilités, et peut décider de conserver le même coach ou d'en changer d'une session à l'autre.
PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT Prix du Programme (Client principal)
Le prix forfaitaire du Programme est fixé à : [PRIX PROGRAMME INTERMÉDIAIRE] € TTC.
Les frais annexes éventuellement nécessaires à la mise en œuvre des enseignements (notamment outils, logiciels, publicité, prestations externes) ne sont pas inclus, sauf mention expresse contraire.
Paiement échelonné Lorsque le paiement en plusieurs échéances est proposé, le Client reconnaît qu'il n'emporte aucune faculté de résiliation anticipée et ne l'exonère pas du paiement de l'intégralité des montants restant dus selon l'échéancier accepté lors de la Commande.
Des frais supplémentaires liés au paiement échelonné peuvent être appliqués. Leur montant est indiqué au Client au moment de la Commande et accepté par lui lors de la validation de celle-ci.
Offre « [OFFRE COUPLE] » Le Programme peut être proposé sous une formule « [OFFRE COUPLE] » permettant l'accès à un (1) bénéficiaire additionnel (ci-après le « Bénéficiaire ») rattaché à un Client référent, dans les conditions suivantes :
un (1) seul Bénéficiaire est autorisé par Client référent ; le prix forfaitaire pour le Bénéficiaire est fixé à [PRIX BÉNÉFICIAIRE COUPLE INTERMÉDIAIRE] € TTC ;
les places Séminaires incluses dans le Programme ne sont pas incluses pour le Bénéficiaire, sauf mention expresse contraire.
Le Bénéficiaire dispose d'Identifiants nominatifs et personnels. Le Client référent demeure responsable du respect des présentes CP par le Bénéficiaire.
Offre « [OFFRE ASSOCIÉ] » (Clients entreprises uniquement) Lorsque le Client est une personne morale, il peut rattacher au Programme jusqu'à trois (3) bénéficiaires associés maximum (ci-après les « Bénéficiaires associés »), dans les conditions cumulatives suivantes :
les places Séminaires incluses dans le Programme ne sont pas incluses pour les Bénéficiaires associés ;
chaque Bénéficiaire associé n'a pas accès aux sessions de coaching individuel ; il peut toutefois, le cas échéant, se joindre aux sessions de coaching individuel du Client référent lorsque l'Organisme l'autorise et sous réserve des contraintes d'organisation ;
le prix par Bénéficiaire associé est le suivant : pour le premier Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 1 INTERMÉDIAIRE] € TTC ; pour le deuxième Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 2 INTERMÉDIAIRE] € TTC ; pour le troisième Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 3 INTERMÉDIAIRE] € TTC.
Le Client référent demeure responsable de la communication des informations nécessaires à l'ouverture des accès et du respect des présentes CP par les Bénéficiaires associés.
GARANTIE COMMERCIALE Définition Pour l'application de la présente garantie commerciale :
« Webinaire » désigne un événement de vente en ligne comprenant une présentation en direct ou en replay, suivie d'une proposition commerciale intégrée au tunnel ; « Chiffre d'affaires » désigne le chiffre d'affaires brut généré par l'entreprise du Client dans le cadre de l'activité pour laquelle il participe au Programme, avant déduction de quelque charge, frais, impôt ou cotisation que ce soit.
Principe de la garantie
Le Programme inclut une garantie commerciale encadrée, structurée en deux niveaux successifs.
Niveau 1 – Garantie de mise en œuvre
Si, au terme de la période initiale de douze (12) mois du Programme, le Client ne parvient pas à générer un Chiffre d'affaires minimum de [SEUIL GARANTIE INTERMÉDIAIRE] € sur ses Webinaires, il pourra bénéficier, sous réserve du respect des conditions d'éligibilité, d'une prolongation des coachings de groupe, sans frais supplémentaires, dans la limite de six (6) mois.
Niveau 2 – Garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] »
Si, à l'issue d'une période de dix-huit (18) mois suivant l'activation des accès au Programme, le Client n'a pas généré un chiffre d'affaires au moins égal au double de son investissement initial dans le Programme, il pourra solliciter l'activation de la garantie complémentaire.
Après analyse du dossier, l'Organisme pourra déterminer la mesure commerciale appropriée, pouvant consister en :
une prolongation de l'accompagnement ;
un accompagnement complémentaire ou renforcé ;
ou, le cas échéant, un remboursement total ou partiel.
Cette garantie a pour objectif de permettre au Client d'atteindre un niveau de performance équivalent au double de son investissement initial, sous réserve de sa mise en œuvre effective du Programme.
Précisions Les deux niveaux de garantie s'appliquent de manière successive et non simultanée.
Le bénéfice de la garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] » est conditionné à l'activation préalable du niveau 1 – Garantie de mise en œuvre, ainsi qu'au respect continu de l'ensemble des conditions d'éligibilité définies aux présentes.
En conséquence, le Client ne peut solliciter la garantie complémentaire qu'après avoir bénéficié, le cas échéant, du dispositif prévu au titre du niveau 1.
La garantie complémentaire ne peut être sollicitée qu'après mise en œuvre complète de la garantie de mise en œuvre définie au Niveau 1, et sous réserve du respect de l'ensemble des conditions d'éligibilité prévues aux présentes.
Les deux niveaux de garantie sont distincts et s'appliquent selon une logique successive et conditionnée.
Conditions cumulatives d'éligibilité
Le Client devra démontrer, preuves à l'appui, le respect cumulatif des conditions suivantes :
Visionnage des modules
Le Client a visionné au minimum cinquante pour cent (50 %) des contenus de formation disponibles sur la Plateforme, ce qui pourra être vérifié via les données de connexion.
Participation active aux coachings
Le Client a assisté à au moins cinq (5) sessions de coaching, en direct ou via le visionnage des replays lorsque cela est justifié, ce qui pourra être vérifié via les enregistrements.
Présentation du travail et progression
Le Client a présenté son travail personnel au moins cinq (5) fois au cours des sessions collectives, en démontrant une évolution entre chaque présentation.
Mise en place complète du tunnel
Le Client a construit et mis en ligne un tunnel complet comprenant au minimum :
page d'opt-in ;
page de remerciement ;
page de bon de commande ou de prise de rendez-vous ;
page de confirmation de commande ou de prise de rendez-vous ;
page de replay de webinaire ;
emails de show-up et de follow-up ;
investissement d'au moins 150€ en publicité
Réalisation de Webinaires Le Client a réalisé au moins trois (3) Webinaires relatifs à son activité afin de mettre en application les enseignements.
Comportement approprié Le Client adopte une attitude respectueuse et courtoise envers les autres participants, les coachs et l'équipe [NOM DE L'ORGANISME]. Aucun comportement perturbateur, irrespectueux ou inapproprié ne sera toléré pendant les coachings ou dans les espaces d'échange associés au Programme.
Procédure d'activation
Toute demande d'activation de la garantie devra être formulée par écrit dans un délai de quinze (15) jours suivant la période concernée (douze (12) mois ou dix-huit (18) mois). Elle devra être faite de bonne foi et accompagnée des éléments justificatifs requis (notamment les justificatifs permettant d'établir le Chiffre d'affaires (export outil de paiement, relevés bancaires professionnels, journal des ventes / état des recettes, factures émises le cas échéant)).
L'Organisme pourra demander des preuves complémentaires (captures, liens, documents) permettant de vérifier la bonne application des critères ci-dessus. À cette fin, l'Organisme est autorisé à consulter les informations de connexion à la Plateforme, les enregistrements de coaching, ainsi que les échanges intervenus entre le Client et l'équipe, strictement dans la mesure nécessaire à l'instruction de la demande.
La garantie commerciale ne pourra être invoquée par le Client dans les cas suivants :
non-respect de l'une quelconque des conditions cumulatives d'éligibilité ; fourniture de déclarations inexactes, de documents falsifiés ou de preuves ne correspondant pas à la réalité ; violation, par le Client, des CGV et/ou des CP ; formulation de la demande d'activation de la garantie en dehors du délai prévu ; comportement inapproprié du Client, manquement aux règles de bienséance, de respect ou aux consignes pédagogiques applicables dans le cadre du Programme.
Le dossier sera examiné dans un délai raisonnable. Si l'un des critères ci-dessus n'est pas respecté, l'Organisme se réserve le droit de refuser la prolongation des coachings. Si la demande est refusée, un rapport expliquant les raisons du refus sera envoyé au Client.
Portée de la garantie
Le Client reconnaît que la présente garantie repose sur un engagement de prolongation d'accompagnement conditionné à des critères objectifs de participation et de mise en œuvre, et qu'elle ne constitue ni une promesse de résultat, ni une assurance de rentabilité, ni une garantie de succès commercial.
La présente garantie commerciale ne saurait être interprétée comme une obligation d'atteinte d'un quelconque niveau de chiffre d'affaires ou de performance, y compris dans le cadre de la garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] ».
Toute décision prise dans le cadre de la garantie complémentaire est fondée sur une analyse objective des éléments fournis par le Client, au regard des critères définis aux présentes.
ACCEPTATION EXPRESSE En cochant la case dédiée lors de la Commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV, des présentes CP et des Annexes, et les accepter sans réserve.
CONDITIONS PARTICULIÈRES Offre « [PROGRAMME AVANCÉ] » Les présentes Conditions Particulières (ci-après les « CP ») complètent les Conditions Générales de Vente accessibles à l'adresse [URL DES CGV] (ci-après les « CGV »).
Les présentes CP définissent les conditions spécifiques applicables au programme « [PROGRAMME AVANCÉ] » (ci-après le « Programme »).
En cas de contradiction entre les CP et les CGV, les CP prévalent pour les stipulations concernées.
Sauf stipulation contraire des présentes CP, les termes commençant par une majuscule ont la même signification que celle qui leur est attribuée dans les CGV.
OBJET DU PROGRAMME Le Programme a pour objet de mettre à disposition du Client un dispositif d'accompagnement stratégique et méthodologique parcours de formation portant sur la conception, la mise en place et l'utilisation de tunnels webinaires, afin d'améliorer la conversion et les ventes, dans une logique de structuration et de développement d'activité.
Le Programme combine, selon la formule souscrite, des contenus méthodologiques, des sessions d'accompagnement collectif et/ou individuel, des ressources opérationnelles et, le cas échéant, des événements en présentiel.
L'Organisme s'engage à fournir au Client une action de formation
Le Programme vise notamment à permettre au Client :
de développer, structurer et accélérer la croissance de son activité au moyen de stratégies avancées de tunnels webinaires ;
de bénéficier d'un accompagnement collectif et, selon la formule souscrite, d'un accompagnement individualisé, afin de faciliter la mise en œuvre des enseignements ;
d'accéder à des outils pratiques, à des ressources méthodologiques et à un réseau professionnel, afin de mieux répondre aux enjeux et évolutions de son marché ;
d'accompagner le développement de son activité vers un objectif de croissance significative, notamment pour les entreprises ayant pour ambition d'atteindre un chiffre d'affaires annuel d'environ un million d'euros.
Le Client s'engage à suivre le Programme avec assiduité et à mettre en œuvre, sous sa seule responsabilité, les enseignements fournis, dans le cadre de son projet et/ou activité. Le Client s'engage à participer activement au Programme et demeure seul responsable des décisions, actions et mises en œuvre opérationnelles qu'il choisit d'engager à partir des analyses, méthodes et échanges proposés dans le cadre du Programme.
Le Client reconnaît que l'Organisme est tenu d'une obligation de moyens et qu'aucune stipulation des présentes CP ne saurait être interprétée comme une garantie de résultat, sauf stipulation expresse au titre de la garantie commerciale définie à l'article 7.
CONTENU DU PROGRAMME Le Programme comprend :
des modules moyens et méthodes pédagogiques accessibles en e-learning via la Plateforme, couvrant les étapes nécessaires à la mise en œuvre et à l'optimisation de tunnels webinaires, tels que détaillés en Annexe ;
des coachings de groupe hebdomadaires, destinés à favoriser la mise en pratique et le suivi de progression ;
vingt-quatre (24) sessions de coaching individuel, sur une période de dix huit (18) mois
un accès à une communauté en ligne réservée aux membres « [PROGRAMME AVANCÉ] », selon les modalités de l'Organisme.
Le Programme inclut également, pour le Client, des prestations en présentiel (ci-après « Séminaire ») intégrées à l'offre, à savoir :
deux (2) places [DIAMOND] pour le séminaire physique « [NOM DU SÉMINAIRE] », les [DATES DU SÉMINAIRE] à l'[LIEU DU SÉMINAIRE] ;
Les Séminaires organisés dans le cadre du Programme font l'objet de conditions particulières spécifiques, distinctes des présentes Conditions Particulières, lesquelles précisent notamment les modalités d'inscription, d'accès, de participation, d'annulation, de report et, le cas échéant, les règles applicables en matière de comportement, de sécurité et de responsabilité.
La participation aux Séminaires est subordonnée à l'acceptation préalable et expresse de ces conditions spécifiques, lesquelles prévalent sur les présentes Conditions Particulières pour toute disposition qui leur serait contradictoire.
Toute prestation en présentiel individualisée ou spécifique non expressément incluse ci-dessus pourra faire l'objet d'une facturation distincte, sur la base d'un accord écrit préalable.
Les Programmes proposés par l'Organisme sous forme de packages sont conçus comme des ensembles cohérents et indivisibles. En conséquence, les packages ne sont pas négociables et ne peuvent faire l'objet d'aucune modification à la demande du Client, notamment par le retrait, la substitution ou la dissociation de tout ou partie des Services, options, bonus ou avantages inclus dans le Programme souscrit.
Le Client reconnaît que l'absence d'utilisation de certains Services inclus dans un Programme, pour quelque cause que ce soit, n'ouvre droit à aucun ajustement de prix, réduction, remboursement ou compensation.
Le contenu détaillé du Programme figure en Annexe et fait partie intégrante des présentes CP. En cas de contradiction entre les présentes CP et l'Annexe, cette dernière prévaudra pour la description du contenu, des Prestations et des modalités opérationnelles du Programme.
DUREE ET MODALITES D'EXECUTION Durée
Le Programme « [PROGRAMME AVANCÉ] » s'étend sur une période de dix huit (18) mois à compter de l'activation des accès, matérialisée par l'envoi des Identifiants au Client.
À l'issue de cette période de dix huit (18) mois, les sessions de coaching incluses dans le Programme arrivent automatiquement à expiration et ne peuvent plus être utilisées, reportées ou réclamées, sauf stipulation expresse contraire prévue dans les CP ou dans le cadre d'un engagement commercial distinct.
Lorsque le Programme comprend le bonus « [BONUS SUSPENSION] », le Client dispose de la faculté de suspendre temporairement son accompagnement à tout moment au cours du Programme, sur simple demande écrite adressée à l'Organisme, conformément aux modalités définies dans les CGV.
Accès à la Plateforme e-learning L'accès à la Plateforme e-learning est accordé pour une durée illimitée.
Cet accès porte sur les contenus du Programme tels qu'ils existent à la date de la Commande. Le Client reconnaît que l'Organisme n'est tenu à aucune obligation d'ajout de nouveaux contenus ou d'enrichissement postérieur. Cette stipulation ne fait pas obstacle, le cas échéant, aux mises à jour techniques nécessaires au maintien du bon fonctionnement, de la sécurité et de l'accès aux contenus.
Le Client est informé que cet accès « illimité » s'entend comme un accès aussi longtemps que la Plateforme, les outils techniques et les contenus concernés sont maintenus par l'Organisme. En cas de migration, d'évolution technique, de suppression d'un outil tiers ou d'arrêt d'un support, l'Organisme pourra adapter les modalités d'accès, sans obligation de maintenir à l'identique les environnements techniques initiaux, sous réserve de ne pas priver le Client de l'accès aux contenus essentiels du Programme tels que définis à la date de la Commande.
Modalités d'exécution des coachings Les coachings hebdomadaires sont réalisés à distance via des outils numériques.
Un calendrier prévisionnel des sessions de coaching est remis au Client lors de l'inscription ou dans un délai raisonnable à compter de l'activation des Identifiants. L'Organisme se réserve la faculté d'ajuster ce calendrier pour des motifs d'organisation, sous réserve de ne pas réduire substantiellement la substance du Programme.
MOYENS ET MÉTHODES PÉDAGOGIQUES Le Programme est délivré selon les modalités suivantes :
Coaching d'intégration / appel de bienvenue Un coaching d'intégration peut être proposé pendant la période d'entrée du Client afin de présenter le Programme, ses outils et objectifs.
Lorsque ce coaching intervient en dehors de la période d'entrée du Client, un appel de bienvenue peut être proposé par une personne en charge du suivi Client, afin de vérifier la bonne réception des Identifiants et répondre aux questions de prise en main.
Alternance théorie / pratique Le Programme alterne des contenus théoriques (notamment vidéos) destinés à transmettre les notions et cadres méthodologiques, et des coachings pratiques permettant au Client de poser ses questions et de travailler la mise en œuvre des enseignements.
Ressources complémentaires Des ressources complémentaires peuvent être mises à disposition, notamment modèles, gabarits, vidéos explicatives et documents techniques téléchargeables, selon les contenus prévus dans le Programme.
PRESTATIONS Les prestations incluses dans le Programme sont celles listées en Annexe.
Sont incluses dans le Programme :
des modules vidéo ;
des fiches d'exercices et check-lists au format PDF ;
l'accès à l'assistant d'intelligence artificielle (IA) « [ASSISTANT IA] », accessible en questions/réponses, sans limitation du nombre de requêtes, sous réserve d'un usage normal et non abusif ;
l'accès au serveur [PLATEFORME COMMUNAUTAIRE], pendant la durée prévue à l'article 3.1.
L'accès à l'assistant d'IA « [ASSISTANT IA] » est proposé à titre d'outil d'aide pédagogique. Les réponses fournies par cet assistant ont une valeur purement informative et illustrative et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une recommandation, ni une prise de position de l'Organisme.
L'Organisme ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'actualité des réponses générées par l'assistant « [ASSISTANT IA] ». Leur utilisation relève de la seule responsabilité du Client, qui demeure seul juge de leur pertinence et de leur application à sa situation.
L'Organisme se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l'accès de l'assistant « [ASSISTANT IA] » en cas d'utilisation manifestement excessive, détournée ou contraire aux présentes conditions, sans que cela n'ouvre droit à indemnisation, après avertissement préalable resté sans effet, sauf nécessité de protection immédiate de la sécurité ou du fonctionnement des Services.
L'accès à la communauté est soumis au respect des règles de conduite et de bon usage communiquées par l'Organisme et des conditions du service tiers utilisé. En cas de manquement, l'Organisme pourra retirer l'accès à la communauté, sans que cela n'affecte l'accès aux autres contenus essentiels du Programme.
Lorsque le Programme comprend des sessions de coaching individuel, le Client reçoit, après validation de la Commande, un courriel distinct contenant les modalités d'accès et les liens personnalisés lui permettant de réserver ses sessions de coaching individuel. Les sessions de coaching individuel sont réalisées parmi un panel de coachs partenaires de l'Organisme, formés aux méthodes [NOM DE L'ORGANISME] et disposant chacun de domaines d'expertise spécifiques. Le Client peut, lors de chaque réservation, choisir librement le coach avec lequel il souhaite effectuer la session, sous réserve des disponibilités, et peut décider de conserver le même coach ou d'en changer d'une session à l'autre.
PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
Prix du Programme (Client principal) Le prix forfaitaire du Programme est fixé à : [PRIX PROGRAMME AVANCÉ] € TTC.
Les frais annexes éventuellement nécessaires à la mise en œuvre des enseignements (notamment outils, logiciels, publicité, prestations externes) ne sont pas inclus, sauf mention expresse contraire.
Paiement échelonné Lorsque le paiement en plusieurs échéances est proposé, le Client reconnaît qu'il n'emporte aucune faculté de résiliation anticipée et ne l'exonère pas du paiement de l'intégralité des montants restant dus selon l'échéancier accepté lors de la Commande.
Des frais supplémentaires liés au paiement échelonné peuvent être appliqués. Leur montant est indiqué au Client au moment de la Commande et accepté par lui lors de la validation de celle-ci.
Offre « [OFFRE COUPLE] » Le Programme peut être proposé sous une formule « [OFFRE COUPLE] » permettant l'accès à un (1) bénéficiaire additionnel (ci-après le « Bénéficiaire ») rattaché à un Client référent, dans les conditions suivantes :
un (1) seul Bénéficiaire est autorisé par Client référent ; le prix forfaitaire pour le Bénéficiaire est fixé à [PRIX BÉNÉFICIAIRE COUPLE AVANCÉ] € TTC ;
les places Séminaires incluses dans le Programme ne sont pas incluses pour le Bénéficiaire, sauf mention expresse contraire.
Le Bénéficiaire dispose d'Identifiants nominatifs et personnels. Le Client référent demeure responsable du respect des présentes CP par le Bénéficiaire.
Offre « [OFFRE ASSOCIÉ] » (Clients entreprises uniquement) Lorsque le Client est une personne morale, il peut rattacher au Programme jusqu'à trois (3) bénéficiaires associés maximum (ci-après les « Bénéficiaires associés »), dans les conditions cumulatives suivantes :
les places Séminaires incluses dans le Programme ne sont pas incluses pour les Bénéficiaires associés ; chaque Bénéficiaire associé n'a pas accès aux sessions de coaching individuel ; il peut toutefois, le cas échéant, se joindre aux sessions de coaching individuel du Client référent lorsque l'Organisme l'autorise et sous réserve des contraintes d'organisation ;
le prix par Bénéficiaire associé est le suivant : pour le premier Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 1 AVANCÉ] € TTC ; pour le deuxième Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 2 AVANCÉ] € TTC ; pour le troisième Bénéficiaire associé : [PRIX ASSOCIÉ 3 AVANCÉ] € TTC.
Le Client référent demeure responsable de la communication des informations nécessaires à l'ouverture des accès et du respect des présentes CP par les Bénéficiaires associés.
GARANTIE COMMERCIALE Définition Pour l'application de la présente garantie commerciale : « Webinaire » désigne un événement de vente en ligne comprenant une présentation en direct ou en replay, suivie d'une proposition commerciale intégrée au tunnel ; « Chiffre d'affaires » désigne le chiffre d'affaires brut généré par l'entreprise du Client dans le cadre de l'activité pour laquelle il participe au Programme, avant déduction de quelque charge, frais, impôt ou cotisation que ce soit.
Le Programme inclut une garantie commerciale encadrée, structurée en deux niveaux successifs.
Niveau 1 – Garantie de mise en œuvre
Si, au terme de la période initiale de douze (12) mois du Programme, le Client ne parvient pas à générer un Chiffre d'affaires minimum de [SEUIL GARANTIE AVANCÉ] € sur ses Webinaires, il pourra bénéficier, sous réserve du respect des conditions d'éligibilité, d'une prolongation des coachings de groupe, sans frais supplémentaires, dans la limite de six (6) mois.
Niveau 2 – Garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] »
Si, à l'issue d'une période de dix-huit (18) mois suivant l'activation des accès au Programme, le Client n'a pas généré un chiffre d'affaires au moins égal au double de son investissement initial dans le Programme, il pourra solliciter l'activation de la garantie complémentaire.
Après analyse du dossier, l'Organisme pourra déterminer la mesure commerciale appropriée, pouvant consister en :
une prolongation de l'accompagnement ;
un accompagnement complémentaire ou renforcé ;
ou, le cas échéant, un remboursement total ou partiel.
Cette garantie a pour objectif de permettre au Client d'atteindre un niveau de performance équivalent au double de son investissement initial, sous réserve de sa mise en œuvre effective du Programme.
Précisions Les deux niveaux de garantie s'appliquent de manière successive et non simultanée.
Le bénéfice de la garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] » est conditionné à l'activation préalable du niveau 1 – Garantie de mise en œuvre, ainsi qu'au respect continu de l'ensemble des conditions d'éligibilité définies aux présentes.
En conséquence, le Client ne peut solliciter la garantie complémentaire qu'après avoir bénéficié, le cas échéant, du dispositif prévu au titre du niveau 1.
La garantie complémentaire ne peut être sollicitée qu'après mise en œuvre complète de la garantie de mise en œuvre définie au Niveau 1, et sous réserve du respect de l'ensemble des conditions d'éligibilité prévues aux présentes.
Les deux niveaux de garantie sont distincts et s'appliquent selon une logique successive et conditionnée.
Conditions cumulatives d'éligibilité
Le Client devra démontrer, preuves à l'appui, le respect cumulatif des conditions suivantes :
Visionnage des modules
Le Client a visionné au minimum cinquante pour cent (50 %) des contenus de formation disponibles sur la Plateforme, ce qui pourra être vérifié via les données de connexion.
Participation active aux coachings
Le Client a assisté à au moins cinq (5) sessions de coaching, en direct ou via le visionnage des replays lorsque cela est justifié, ce qui pourra être vérifié via les enregistrements.
Présentation du travail et progression
Le Client a présenté son travail personnel au moins cinq (5) fois au cours des sessions collectives, en démontrant une évolution entre chaque présentation.
Mise en place complète du tunnel
Le Client a construit et mis en ligne un tunnel complet comprenant au minimum :
page d'opt-in ;
page de remerciement ;
page de bon de commande ou de prise de rendez-vous ;
page de confirmation de commande ou de prise de rendez-vous ;
page de replay de webinaire ;
emails de show-up et de follow-up ;
investissement d'au moins 150€ en publicité
Réalisation de Webinaires Le Client a réalisé au moins trois (3) Webinaires relatifs à son activité afin de mettre en application les enseignements.
Comportement approprié Le Client adopte une attitude respectueuse et courtoise envers les autres participants, les coachs et l'équipe [NOM DE L'ORGANISME]. Aucun comportement perturbateur, irrespectueux ou inapproprié ne sera toléré pendant les coachings ou dans les espaces d'échange associés au Programme.
Procédure d'activation
Toute demande d'activation de la garantie devra être formulée par écrit dans un délai de quinze (15) jours suivant la période concernée (douze (12) mois ou dix-huit (18) mois). Elle devra être faite de bonne foi et accompagnée des éléments justificatifs requis (notamment les justificatifs permettant d'établir le Chiffre d'affaires (export outil de paiement, relevés bancaires professionnels, journal des ventes / état des recettes, factures émises le cas échéant)).
L'Organisme pourra demander des preuves complémentaires (captures, liens, documents) permettant de vérifier la bonne application des critères ci-dessus. À cette fin, l'Organisme est autorisé à consulter les informations de connexion à la Plateforme, les enregistrements de coaching, ainsi que les échanges intervenus entre le Client et l'équipe, strictement dans la mesure nécessaire à l'instruction de la demande.
La garantie commerciale ne pourra être invoquée par le Client dans les cas suivants :
non-respect de l'une quelconque des conditions cumulatives d'éligibilité ; fourniture de déclarations inexactes, de documents falsifiés ou de preuves ne correspondant pas à la réalité ; violation, par le Client, des CGV et/ou des CP ; formulation de la demande d'activation de la garantie en dehors du délai prévu ; comportement inapproprié du Client, manquement aux règles de bienséance, de respect ou aux consignes pédagogiques applicables dans le cadre du Programme.
Le dossier sera examiné dans un délai raisonnable. Si l'un des critères ci-dessus n'est pas respecté, l'Organisme se réserve le droit de refuser la prolongation des coachings. Si la demande est refusée, un rapport expliquant les raisons du refus sera envoyé au Client.
Portée de la garantie
Le Client reconnaît que la présente garantie repose sur un engagement de prolongation d'accompagnement conditionné à des critères objectifs de participation et de mise en œuvre, et qu'elle ne constitue ni une promesse de résultat, ni une assurance de rentabilité, ni une garantie de succès commercial.
La présente garantie commerciale ne saurait être interprétée comme une obligation d'atteinte d'un quelconque niveau de chiffre d'affaires ou de performance, y compris dans le cadre de la garantie complémentaire « [GARANTIE COMPLÉMENTAIRE] ».
Toute décision prise dans le cadre de la garantie complémentaire est fondée sur une analyse objective des éléments fournis par le Client, au regard des critères définis aux présentes.
ACCEPTATION EXPRESSE En cochant la case dédiée lors de la Commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV, des présentes CP et des Annexes, et les accepter sans réserve.
CONDITIONS PARTICULIÈRES Séminaire « [NOM DU SÉMINAIRE] » 2026 Les présentes Conditions Particulières (ci-après les « CP ») complètent les Conditions Générales de Vente accessibles à l'adresse [URL DES CGV] (ci-après les « CGV »).
Les CP définissent les conditions spécifiques applicables au séminaire présentiel organisé par [NOM DE L'ORGANISME] (ci-après le « Séminaire »).
En cas de contradiction entre les CP et les CGV, les CP prévalent pour les stipulations concernées.
Sauf stipulation contraire des présentes CP, les termes commençant par une majuscule ont la même signification que celle qui leur est attribuée dans les CGV.
OBJET Le Séminaire a pour objet de proposer au Client une action de formation et de développement personnel liée à l'investissement, dispensée en présentiel sur deux (2) jours consécutifs.
L'Organisme s'engage à fournir une prestation intitulée « [NOM DU SÉMINAIRE] », organisée à [VILLE DU SÉMINAIRE] (Suisse), visant notamment à permettre au Client :
d'accéder à des conférences et ateliers portant sur des stratégies et outils pédagogiques relatifs à l'investissement ; de bénéficier d'un environnement d'échange avec les intervenants et les autres Clients, selon les modalités prévues.
Le Client reconnaît que le Séminaire constitue une prestation collective, délivrée selon une logique pédagogique générale, sans accompagnement individualisé.
MODALITÉS D'ORGANISATION Le Séminaire se tiendra aux dates suivantes : [DATES DU SÉMINAIRE], à [VILLE DU SÉMINAIRE], en langue française.
Le programme détaillé, les horaires et les informations pratiques sont communiqués au Client avant l'événement, via la page d'inscription et les courriels d'organisation.
Le Client reconnaît que sa participation suppose qu'il organise, sous sa seule responsabilité, ses frais et modalités de transport, d'hébergement et, plus généralement, toute logistique personnelle nécessaire à sa présence.
CATÉGORIES DE PARTICIPATION ET PRESTATIONS ASSOCIÉES Le Séminaire peut être vendu :
soit de manière autonome via une page dédiée ; soit inclus dans un pack de formation ou une offre complémentaire.
Dans le cas du pack formation, le Client reconnaît que la participation au Séminaire constitue une prestation autonome, réalisée en présentiel, et attribuée selon les modalités spécifiques applicables aux Clients « pack », telles que précisées dans les conditions particulières concernées.
Le Séminaire est proposé selon plusieurs catégories de billets donnant accès à des prestations différenciées.
Les catégories disponibles sont les suivantes :
Catégorie [BRONZE] : accès standard aux conférences, ateliers et supports pédagogiques durant les trois jours ; Catégorie [ARGENT] : prestations [BRONZE], avec entrée prioritaire et accès aux replays ; Catégorie [PLATINUM] : prestations [ARGENT], avec créneau d'accès réservé, goodie de bienvenue et bonus complémentaires ; Catégorie [DIAMOND] : prestations [PLATINUM], avec accès préférentiel aux meilleures places sur un créneau dédié, bonus exclusifs, cadeaux de bienvenue, ainsi qu'une journée exclusive avec [NOM DU FONDATEUR] organisé le [DATE JOURNÉE EXCLUSIVE] à [VILLE DU SÉMINAIRE].
Le Client reconnaît que, dans chaque catégorie, le placement est libre et que l'arrivée tardive ou en dehors des créneaux prévus peut entraîner la perte du placement initialement envisagé, sans que cela ne constitue un manquement de l'Organisme.
OPTIONS ADDITIONNELLES Des options complémentaires peuvent être proposées lors de l'inscription, notamment la commande de [OPTION REPAS] pour le repas du midi.
Deux options sont disponibles : salade ou sandwich froid (version végétarienne sur demande), accompagnés d'une bouteille d'eau.
La commande est possible uniquement en ligne jusqu'au [DATE LIMITE COMMANDE REPAS].
Les [OPTION REPAS] sont à retirer selon les créneaux communiqués par email avant l'événement. Aucune distribution ne pourra être garantie en dehors de ces créneaux.
Les [OPTION REPAS] non retirées dans les délais ne pourront donner lieu à aucun remboursement, réclamation ou compensation ultérieure.
Aucun changement de formule ne sera possible sur place. Aucun moyen de réfrigération n'est proposé après le retrait.
Les [OPTION REPAS] proposées peuvent contenir des allergènes. La liste détaillée des ingrédients est disponible sur demande à l'adresse suivante : [EMAIL SÉMINAIRE].
Le repas du soir n'est pas inclus. Chaque Client organise librement sa restauration en dehors du déjeuner proposé.
Le Client reconnaît que ces prestations additionnelles sont distinctes de l'accès principal au Séminaire.
CONDITIONS DE PARTICIPATION Conditions d'accès au Séminaire L'accès au Séminaire est strictement réservé aux personnes disposant d'un billet valide, nominatif, et correspondant à la catégorie choisie lors de l'inscription.
Un email de confirmation ainsi que les informations pratiques (adresse, horaires, plan d'accès) seront adressés au Client au plus tard quinze (15) jours avant le début du Séminaire.
L'accès est réservé aux personnes majeures. Aucun accompagnant non inscrit ne pourra pénétrer dans l'enceinte de l'événement.
Le Client reconnaît que l'arrivée à l'heure est une condition essentielle pour bénéficier de son accès dans les créneaux associés à sa catégorie de billet. En cas d'arrivée tardive ou en dehors du créneau prévu, le Client pourra perdre le placement initialement envisagé, sans que cela ne constitue un manquement de l'Organisme.
L'Organisme se réserve le droit de demander une pièce d'identité à l'entrée afin de vérifier la concordance avec le billet nominatif.
Conditions de participation et règles de conduite La participation au Séminaire est conditionnée à l'acceptation sans réserve des présentes CP et des CGV, ainsi qu'au respect des règles de bonne conduite fixées par l'Organisme.
Chaque Client s'engage à adopter un comportement respectueux envers les autres Clients, les intervenants et l'équipe organisatrice.
Le Client s'interdit tout comportement de nature à perturber le déroulement du Séminaire, notamment par des agissements bruyants, agressifs, inappropriés ou contraires à l'esprit de l'événement.
L'usage de téléphones portables, ainsi que tout enregistrement audio ou vidéo non expressément autorisé par l'Organisme, est strictement interdit pendant les conférences et ateliers.
En cas de non-respect de ces règles, l'Organisme se réserve le droit d'exclure immédiatement le Client, sans remboursement, ni indemnité.
CONDITIONS D'ANNULATION, DE TRANSFERT ET DE REMBOURSEMENT
Principe Sauf cas de force majeure dûment justifié et accepté par l'Organisme, la participation au Séminaire est ferme. Aucun remboursement ne sera accordé. Dans des cas exceptionnels, une solution de report ou de remboursement pourra être proposée à la seule discrétion de l'Organisme.
Transfert de billet (changement de Client) Le Client peut céder son billet à un tiers, sans frais, sous réserve du respect cumulatif des conditions suivantes.
La demande de transfert doit être formulée par écrit à l'adresse suivante : [EMAIL SÉMINAIRE].
La demande doit être transmise au plus tard le [DATE LIMITE] à minuit.
Le Client doit indiquer les coordonnées complètes du nouveau Client : nom, prénom, adresse email et numéro de téléphone.
Après validation du transfert par l'Organisme, le nouveau Client est substitué au Client initial et reçoit les informations logistiques utiles. Le Client initial ne peut plus prétendre à l'accès au Séminaire.
Revente interdite La revente de billets à titre onéreux est strictement interdite, quel que soit le canal (plateformes tierces, réseaux sociaux, revente entre particuliers, ou tout autre moyen).
Tout billet acquis en dehors des canaux de vente officiels pourra être invalidé, sans remboursement, et son porteur pourra se voir refuser l'accès au Séminaire.
Remboursement et report En cas d'annulation du Séminaire par l'Organisme, ou en cas de force majeure, une solution de report ou de remboursement pourra être proposée.
En cas d'impossibilité pour le Client de se rendre au Séminaire, une solution de report ou de remboursement pourra être envisagée uniquement en cas de force majeure reconnue, telle qu'un décès, une hospitalisation, ou tout événement imprévisible et insurmontable, et sous réserve de la transmission d'un justificatif officiel.
La demande doit être adressée par courrier électronique à [EMAIL SÉMINAIRE] au plus tard le [DATE LIMITE] à minuit, accompagnée des justificatifs requis.
La décision est prise de manière unilatérale par l'Organisme, après examen des éléments communiqués.
En cas de remboursement accepté, celui-ci est effectué dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception du relevé d'identité bancaire communiqué par le Client, par virement bancaire.
Passé le [DATE LIMITE], aucune demande ne pourra être prise en compte.
PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT Prix Le prix d'accès au Séminaire dépend de la catégorie de billet sélectionnée par le Client ([BRONZE], [ARGENT], [PLATINUM] ou [DIAMOND]), ainsi que, le cas échéant, des options additionnelles souscrites.
Les tarifs applicables sont ceux affichés sur la page d'inscription au moment de la Commande.
Le règlement du prix valide l'inscription du Client pour les dates du Séminaire et pour la catégorie choisie, à titre personnel et nominatif.
Paiement échelonné Lorsque le paiement en plusieurs échéances est proposé, le Client reconnaît qu'il n'emporte aucune faculté de résiliation anticipée et ne l'exonère pas du paiement de l'intégralité des montants restant dus selon l'échéancier accepté lors de la Commande.
Des frais supplémentaires liés au paiement échelonné peuvent être appliqués. Leur montant est indiqué au Client au moment de la Commande et accepté par lui lors de la validation de celle-ci.
GARANTIE (ACHAT HORS PACK) Dans le cadre d'un achat du Séminaire effectué seul, hors pack de formation, l'Organisme propose une garantie dite « [GARANTIE SATISFACTION] », applicable selon les modalités suivantes.
Le Client peut solliciter un remboursement intégral du prix du billet du Séminaire (hors frais annexes) s'il estime, au plus tard à 12h00 le deuxième jour du Séminaire, ne pas avoir reçu une valeur supérieure à son investissement.
Pour exercer cette garantie, le Client doit, avant 12h00 le deuxième jour du Séminaire :
soit se présenter physiquement auprès d'un membre identifié de l'équipe organisatrice,
soit adresser un email exprimant sa demande à : [EMAIL SÉMINAIRE].
Aucune justification ou preuve ne sera exigée en dehors de la déclaration dans le délai imparti.
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de trente (30) jours calendaires à compter de la réception du relevé d'identité bancaire transmis par le Client.
Le remboursement porte exclusivement sur le prix net acquitté pour l'accès au Séminaire, à l'exclusion de tout autre frais, notamment les frais de transport, hébergement ou restauration, qui demeurent à la charge du Client.
Toute demande conforme entraîne la révocation immédiate de l'accès du Client au reste du Séminaire. Le Client ne pourra plus assister aux contenus restants ni bénéficier des ressources ou avantages attachés à l'événement.
ACCEPTATION EXPRESSE En cochant la case dédiée lors de la Commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV, des présentes CP et des Annexes, et les accepter sans réserve.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Séminaire « [NOM DU SÉMINAIRE] » 2026 Participants bénéficiant d'une place via pack
Les présentes Conditions de Participation (ci-après les « CDP ») complètent les Conditions Générales de Vente accessibles à l'adresse [URL DES CGV] (ci-après les « CGV ») et les Conditions Particulières Séminaire « [NOM DU SÉMINAIRE] » 2026 (ci-après les « CP Séminaire »).
Les présentes CDP encadrent les modalités de présence au séminaire « [NOM DU SÉMINAIRE] » 2026 (ci-après le « Séminaire ») pour les Clients dont la place est obtenue via un pack de formation, une offre Mastermind, ou tout autre mécanisme d'attribution distinct de l'achat direct d'un billet.
En cas de contradiction entre les CDP, les CP Séminaire et les CGV, les CDP prévalent pour les Clients pack sur les stipulations spécifiques.
Sauf stipulation contraire des présentes CDP, les termes commençant par une majuscule ont la même signification que celle qui leur est attribuée dans les CGV.
MODALITES SPECIFIQUES Le Client reconnaît que, même lorsque l'accès au Séminaire est inclus dans un pack global, cette participation constitue une prestation autonome, réalisée en présentiel, en petit groupe, et poursuivant une finalité propre.
Une facture distincte est émise au titre de cette participation, avec un prix attribué proportionnellement à la valeur de la prestation.
MODALITES D'ORGANISATION Confirmation de participation La participation effective au Séminaire est soumise à confirmation obligatoire.
Tout Client bénéficiant d'une place incluse dans un pack doit confirmer sa présence au plus tard le [DATE LIMITE CONFIRMATION], via le lien communiqué par courriel par l'Organisme.
À défaut de confirmation dans ce délai, la place est automatiquement reportée à l'édition suivante, dans les conditions prévues à l'article 5 des présentes, sans possibilité de réclamation ni remboursement.
Capacités d'accueil et priorisation Le Client reconnaît que le Séminaire est limité en nombre de places. Les confirmations sont traitées dans la limite des places disponibles et par ordre de réception.
Liste d'attente Lorsque le quota de places est atteint, une liste d'attente est mise en place.
La liste d'attente permet de prioriser notamment :
les personnes ayant confirmé dans les délais, mais après épuisement des places disponibles ;
les personnes ayant manifesté leur volonté de participer en dehors des délais initiaux, sous réserve de désistements ou d'ajustements ;
les personnes disposant d'une place incluse dans un pack et n'ayant pas encore confirmé.
Toute personne inscrite sur liste d'attente est informée par courriel de toute ouverture de place, dans l'ordre d'arrivée sur cette liste.
Après notification, la personne dispose d'un délai de soixante-douze (72) heures pour confirmer sa présence et régler, le cas échéant, les options supplémentaires (notamment [OPTION REPAS] et upgrades). Passé ce délai, la place est proposée au Client suivant.
L'inscription sur liste d'attente ne garantit pas l'obtention d'une place pour l'édition en cours, mais donne priorité en cas de désistement ou, le cas échéant, pour l'édition suivante.
OPTIONS ADDITIONNELLES Lors de sa confirmation, le Client peut :
commander une [OPTION REPAS] (option payante), dans les conditions et délais applicables, la date limite de commande étant fixée au [DATE LIMITE] ; solliciter un upgrade de billet vers une catégorie supérieure (sous réserve de disponibilité) et régler la différence de prix applicable.
Le détail des prestations et des options figure sur la page de vente et dans les courriels de confirmation.
CONDITIONS TARIFAIRES DES UPGRADES Sous réserve de places disponibles, le Client disposant d'un accès au Séminaire via un pack peut demander un passage vers une catégorie supérieure.
Le tarif applicable à l'upgrade correspond à cinquante pour cent (50 %) de la différence entre :
le prix public de la catégorie initiale (au moment de l'achat) ; et
le prix en vigueur de la catégorie supérieure souhaitée, tel qu'affiché sur la page officielle de vente de l'upgrade.
L'offre à « -50 % » est promotionnelle et valable uniquement jusqu'au [DATE LIMITE]. Au-delà, le tarif plein de la différence s'applique.
Le paiement de l'upgrade est ferme, définitif et non remboursable. Il valide automatiquement le changement de catégorie et ne permet pas un retour à la catégorie précédente.
TRANSFERT DE PLACE ET REPORT Les places attribuées dans le cadre d'un pack ne sont ni remboursables, ni librement transférables, sauf en cas de force majeure dûment notifiée avant la date limite de confirmation.
Elles sont reportables une seule fois sur l'édition suivante, sous réserve de notification écrite avant la date limite de confirmation.
Passé ce délai, l'Organisme se réserve le droit de considérer la place comme perdue et non reconduite.
GARANTIE Il est expressément précisé que les clauses relatives à la garantie « [GARANTIE SATISFACTION] » ne s'appliquent pas aux Clients bénéficiant d'une place via un pack.
ACCEPTATION EXPRESSE En cochant la case dédiée lors de la Commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV, des présentes CDP, des CP Séminaire et des Annexes, et les accepter sans réserve.